ORDRE DU JOUR 

1. Transition énergétique : fonds de concours aux communes membres, rénovation énergétique de la Mairie
2. Transition énergétique : demande de financement rénovation énergétique du bâtiment de la mairie (DETR DSIL)
3. Demande de financement auprès de Le Mans Métropole pour l’installation d’un terrain de football synthétique à 5
4. Demande de financement auprès de Le Mans Métropole pour l’installation d’un bloc sanitaire autonome sur l’aire de jeux de la commune
5. Rénovation du préau de l’école maternelle, autorisation de signature des devis
6. Convention de fourrière animale 2023 avec la société CANIROUTE
7. Facturation de la capture des animaux errants
8. Approbation d’un contrat d’occupation privative du domaine privé communal
9. Décision modificative n°3 – budget principal
10. Autorisation d’engagement de liquidation et mandatement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2023
11. Révision des tarifs municipaux
12. Loi Elan : Prestation avec la société Alter Watt
13. Délibération avis de la commune société SCCV SP France N 003
14. Avis du conseil municipal sur le projet  d’aménagement du Boulevard Nature 2 – Instruction du dossier de demande de déclaration d’utilité publique
15. Convention pour l’acceptation des déchets verts professionnels au centre de compostage de La Futaie
16. Exploitation d’un local de type hangar sur le site de la Futaie.
17. Subvention exceptionnelle association Moto Club de Rouillon
18. Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel
19. Validation du plan de formation des agents – exercice 2023