Séance du 18 mars 2024
Attribution des subventions communales 2024
Vote de la fiscalité 2024
Budget Principal – CFU 2023
Budget Principal – Affectation des résultats 2023
Budget Principal – Budget Primitif 2024
Budget Photovoltaïque – CFU 2023
Budget Photovoltaïque – Affectation des résultats 2023
Budget Photovoltaïque – Budget Primitif 2024
Potager de la futaie -cessation d’activité – fin de déclaration de TVA
Instauration d’une participation au financement des contrats labellisés des agents de la collectivité – pour le risque santé
Versement de la Prime pouvoir d’achat
RQPS 2022 – Eau et Assainissement
RQPS 2022 – Propreté
Enquête publique – avis sur la demande d’autorisation environnement au titre de la loi sur l’eau IOTA et abattage des arbres d’alignement
Dénomination de 5 voies situés dans les lotissements Ecrin1 et Ecrin2, et à la Germinière
Adressages de lieux-dits, dénomination de voies et numérotation des habitations
Revalorisation des indemnités des vacataires