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Délibérations des derniers conseils municipaux

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2017

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2017

1 - Compte administratif du budget communal 2016

2 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget communal 2016

3 - Affectation du résultat du budget communal 2016

4 - Vote de la fiscalité 2017

5 - Vote du budget communal primitif 2017

6 - Attributions subvention communales aux associations

7 - Compte administratif du budget photovoltaïque 2016

8 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget photovoltaïque 2016

9 - Affectation de résultat du budget photovoltaïque 2016

10 - Vote budget primitif du budget photovoltaïque 2017

11 - Mise à jour du tableau des emplois

12 - Réalisations d'un emprunt auprès du Crédit Agricole

13 - Demande d'approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme

14 - Rétrocession espaces verts lotissement des Vaugeonnières

15 - Rétrocession espaces verts lotissement du Clos des Noyers

16 - Acquisition parcelle allée des Noyers

17 - Indemnités du Maire et des Conseillers

18 - Cession des parcelles espaces verts attenantes aux parcelles du Conseil départemental dans le lotissement des Coteaux du Sud

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2016

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 8 décembre 2016

1 - Extension de la communauté urbaine Le Mans Métropole aux communes de Chaufour-Notre-Dame, Fay, Pruillé-le-Chétif, Saint-Georges-du-Bois et Trangé, issues de la Communauté de communes du Bocage Cénomans – Composition du Conseil Communautaire

2 - Extension de la communauté urbaine Le Mans Métropole Composition du conseil communautaire au 1er janvier 2017 : Election du délégué communautaire

3 - Approbation  des statuts et compétences de Le Mans Métropole- Communauté urbaine du Mans

4 - Révisions des tarifs municipaux

5 - Budget Communal Décision Modificative n°2 exercice 2016

6  - Subvention exceptionnelle EGR Football (Concert Plantec)

7 - Mise en place d’un compte épargne temps (CET)

8 - Recensement général de la population – rémunération des agents recenseurs -

9 - Taux de promotion des avancements de grade

10 - Mise à jour du tableau des emplois

11 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2017

12 - Aménagement d’un accueil de loisirs à Vaujoubert : demande de subvention auprès du FEDER

13 - Domaine de Vaujoubert réhabilitation de l’étage : demande de subvention auprès du FEDER

14 - Acquisition propriété EVOLUTION site de Rouillon

15 - Réalisation d’emprunts

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2016

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2016

1 - Tarif repas du 11 novembre

2 - Mise à jour du tableau des emplois

3 - Envoi dématérialisé des convocations du conseil municipal

4 -Attribution d’une subvention pour le financement du livre la Germinière

5 - Approbation du plan partenarial de la gestion locative

6 - Procédure de reprise des sépultures sans concession relevant du regime du terrain commun

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2016

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 2 juin 2016

1 - Réhabilitation de l'étage de Vaujoubert

2 - Attributions des subventions aux associations

3 - Elargissement du territoire de Le Mans Métropole :
Avis sur l’arrêté préfectoral portant extension du périmètre de Le Mans
Métropole aux communes de Chaufour Notre Dame, Fay, Pruillé le Chétif, Saint
Georges du Bois, Trangé

4 - Cession des parcelles espaces verts attenantes aux parcelles du
Conseil départemental dans le lotissement des Coteaux du Sud

5 - Reconduction de la gratuité des activités des temps d’activités
périscolaires

6 - Budget Communal Décision Modificative n°1 exercice 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2016

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2016

1 - Compte administratif du budget communal 2015

2 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget communal 2015

3 - Affectation du résultat du budget communal 2015

4 - Vote de la fiscalité 2016

5 - Vote du budget communal primitif 2016

6 - Compte administratif du budget photovoltaïque 2015

7 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget photovoltaïque 2015

8 - Affectation de résultat du budget photovoltaïque 2015

9 - Vote budget primitif du budget photovoltaïque 2016

10 - Attribution subventions communales 2016 aux associations

11 - Demande Subvention réserve parlementaire achat minibus

12 - Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers

13 - Pertes sur créances irrécouvrables

14 - Extension réhabilitation salle polyvalente domaine de Vaujoubert - Affaire mur mobile Autorisation à signer le protocole d’accord

15 - Taxe d'Habitation communautaire - Harmonisation du taux communautaire de Taxe d'Habitation à partir de 2016

16 - Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services de Le Mans Métropole

17 - Fonds de soutien à l'investissement public local de l'Etat (enveloppe des 500 M€)

 CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2015

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2015

1- Liste d'admission en non valeur

2 - Indemnités de conseil au trésorier

3 - Révision des tarifs municipaux

4 - Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunal

5 - Élargissement du territoire de Le Mans Métropole : Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunal

6 - Autorisation à engager des dépenses d'investissements pour 2016

7 - Autorisation d'une demande de subvention

8 - Subvention à l'EGR Foot pour l'achat d'un mini-bus

9 - Rapport d'activités de Le Mans Métropole

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2015

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2015

1- Budget Communal - Décision modificative n°2

2- Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes

3 - Subvention exceptionnelle Expoatelier

4 - Modification des tarifs de location de la Ferme de L'Epine

5 - Mise à jour du tableau des emplois

6 - Redevance pour l’occupation du domaine public des communes et
des départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2015

7 - Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes et des départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2015 (RODP)

8 - Aménagement d'un accueil de loisir à Vaujoubert

9 - Achat d'un caveau du cimetière

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2015

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2015

1 - Gala des retraités : Montant de la participation demandée

2 - Nouvelle dénomination des voies

3 - Budget Communal : Décision modificative n° 1

4 - Approbation du Projet Éducatif Territorial

5 - L'accueil périscolaire sur la commune de Rouillon

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2015

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2015

1 - Compte administratif  du budget communal 2014

2 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget communal 2014

3 - Affectation du résultat du budget communal 2014

4 - Vote de la fiscalité 2015

5 - Vote du budget communal primitif 2015

6 - Compte administratif du budget photovoltaïque 2014

7 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget photovoltaïque 2014

8 - Affectation de résultat du budget photovoltaïque 2014

9 - Vote budget primitif du budget photovoltaïque 2015

10 - Attribution subventions communales 2015 aux associations

11 - Taxe d'habitation : Institution d'un abattement à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides

12- Travaux d'extension de Vaujoubert : Autorisation à ester en justice

13 - Achats terres SAFER/GENOE au lieu-dit de la Futaie

14 - Autorisation à signer les marchés concernant les travaux de la ferme de l'Epine

15 - Projet d'aménagement d'un accueil de loisirs sans hébergement à Vaujoubert : Demande de subvention DETR

16 - Mise à jour des tableaux des emplois

17 - Rétrocession des espaces verts de la ZAC de la Mussotrie

18 - Demande d'agrément au dispositif d'investissement locatif privé "Pinel particulier"

19 - Informations du Maire

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2014

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 2014

Ordre du jour:

1 - Révision des tarifs municipaux

2 - Avis d’enquête publique présentée par la société CLASS

3 - Indemnités du Conseil au trésorier

4 - Contrat d'assurance des risques statutaires

5 - Indemnités du Maire et des Conseillers

6 - Secteur du Viel Hetre - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer

7 - Création de la commission municipale agriculture

8 - Participation des communes des enfants de la CLIS au TAP

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2014

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2014

Ordre du jour:

1 - Budget Communal Décision Modificative n°1

2 - Giratoire centre commercial

3- Mise à jour du tableau des emplois

4- Redevance GRDF

5- Tarif repas du 11 novembre

6-7-8: Location ferme de l'Epine

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2014

Ordre du jour:

1 - Lotissement l’Orée des Bourdonnières Modification de la dénomination
des rues

2 - Mise à jour du tableau des emplois

3 - Recrutements d'agents non permanents

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2014

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2014 

Ordre du jour:

1 - Organisation des rythmes scolaires

2 - Attributions des subventions aux associations

3 - Subventions pour la course cycliste "Rouillon à travers la Sarthe"

4 - Mise à jour du tableau des emplois

5 - Lotissement l'Orée des Bourdonnières, dénomination des rues

6 - Annulation délibération n° 2014-04DEL 15 Pays du Mans Election du
délégué et délibération n° 2014-04DEL 17 Syndicat mixte des gens du voyage
élection des délégués

7 - Groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel
constitué pour la durée relative au mandat électoral ayant pris effet en 2014 –
article 8 du Code des Marchés Publics

8 - Demande de désignation d’un référent SAGE (Schéma
d’aménagement et gestion des eaux.)

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2014

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2014

Ordre du jour :

1 - Compte administratif principal – exercice 2013

2 - Approbation du compte de gestion 2013

3 - Affectation du résultat de fonctionnement 2013

4 - Vote de la fiscalité 2014

5 - Vote du budget primitif 2014 communal

6 - Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2013

7 - Approbation du compte de gestion 2013 Budget annexe
Photovoltaïque

8 - Budget annexe photovoltaïque – Affectation du résultat de
fonctionnement 2013

9 - Vote du Budget primitif annexe 2014 photovoltaïque

10 - Création des commissions communales nomination des membres

11- Renouvellement général des membres du C.A. du Centre Communal
d’Action Sociale

12 - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

13 - Création de la commission d'appels d'offres

14 - Syndicat mixte pour l’alimentation en eau potable de la Région
Mancelle - Élection du délégué

15 - PAYS DU MANS - Élection du délégué

16 - Comité National d’Action Sociale - Election des délégués

17 - Syndicat Mixte des Gens du Voyage Élection des délégués

18 - Délégations permanentes du conseil municipal au Maire

19 - Indemnités du Maire et des Conseillers

20 - Indemnités des adjoints

21 - Contrat d’assurance des risques statutaires. Appel d’offres du Centre de
Gestion.

22 - Taux de promotion des avancements de grade

23 - Mise à jour du tableau des emplois

24 - Rétrocession espace vert lotissement des Coteaux du Sud

25 - Annulation titres de recettes sur exercice antérieur

26 - Lotissement du Clos Quantin des Fontaines dénomination de la rue

27 - Lieu-dit la Vove dénomination de la voie

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 29 Mars 2014

Ordre du jour :

1 - Déterminations du nombre de poste d'adjoints

2 - Représentants de la commune aux conseils de Le Mans Métropole

3 - Tableau du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2014

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 14 Février 2014

Ordre du jour :

1 - Indemnités du Maire et des Conseillers

2 - Indemnités des adjoints

3 - Révisions des tarifs municipaux

4 - Taux de promotion des avancements de grade

5 - Mise à jour du tableau des emplois

6 - Giratoire centre commercial cession parcelle AB 395 (ancienne
propriété Coulon

7 - Rétrocession des espaces verts - lotissement du Clos de la Fuye

8 - Rétrocession espace vert lotissement des Coteaux du Sud

9 - Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations
classées pour la protection de l’environnement présentée par la société SAS
SOTREMO

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2013

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 6 décembre 2014

Ordre du jour :

1 - Subvention Association « Restaurant du coeur »

2 - Salle Vaujoubert tarif à compter du 1er janvier 2014

3 - Mise à jour du tableau des emplois

4 - Modification du régime indemnitaire : IAT Indemnité d’administration et
technicité

5 - Indemnité de conseil au trésorier

6 - Ruaudin – Zones d'Activités Economiques – ZAC des Hunaudières – détermination
des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers

7 - Saint Saturnin – Zones d'activités Economiques – Lotissement Victor Duruy
Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens
immobiliers

8 - La Milesse – Zones d'Activités Economiques-Lotissement de la Tremblaie
Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens
immobiliers

9 - Convention d’hébergement des points hauts GRDF dans le cadre de la télé
relève des compteurs

10 - Projet de restructuration et d’extension de la Ferme de l’Epine au Domaine de
Vaujoubert - Demande de subventions

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2013

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 18 octobre 2013

Ordre du jour :

1 - Budget Communal Décision Modificative n°2

2 - Budget annexe Photovoltaïque Décision Modificative n°1

3 - Mise à jour du tableau des emplois

4 - Redevance pour l’occupation du domaine public des communes et des
départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2013 (RODP)

5 - Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations classées
pour la protection de l’environnement présentée par la société SAS HEULIN ROUTES
ET CANALISATIONS (HRC)

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2013

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 28 Juin 2013

Ordre du jour:

1 – Budget communal Décision modificative n°1

2 – Annulation et remplacement délibération 201303DEL08 - Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2012

3- Annulation et remplacement délibération 201303DEL09 - Budget annexe photovoltaïque – Affectation du résultat de fonctionnement 2012

4 - Annulation et remplacement délibération 201303DEL10 - Vote du Budget primitif annexe 2013 photovoltaïque

5- Annulation délibérations CCAS

6 - Trésorerie Liste Admission en non valeur

7 – Attributions subventions communales aux associations

8 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

9- Mise à jour du tableau des emplois

10 - Projet de rénovation et de réaménagement de la Place des Hortensias - Demande de subvention

11 – Composition du Conseil Communautaire en 2014

12– Avis sur le projet de SCOT

13 – Création d’une entente permettant la mise en place d’une collaboration entre Le Mans Métropole et le Syndicat Mixte pour l’Alimentation en Eau Potable de la région mancelle (SMAEP) au 1er janvier 2014

14 – Installations classées pour la protection de l’environnement – Enquête SAS Yoplait France

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2013

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2013

Ordre du jour :

1 - Compte administratif principal – exercice 2012

2 - Approbation du compte de gestion 2012

3 - Affectation du résultat de fonctionnement 2012

4 - Vote de la fiscalité 2013

4bis - Vote du budget primitif 2013 communal

5 - Budget annexe CCAS - Compte Administratif  exercice 2012

6 - Budget annexe CCAS - Affectation du résultat de fonctionnement 2012

7 - Vote du Budget Primitif annexe 2013 CCAS

8 - Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2012

9 - Budget annexe photovoltaïque – Affectation du résultat de fonctionnement 2012

10 - Vote du Budget primitif annexe 2013 photovoltaïque

11 - Tarif CLSH

12 - Trésorerie Dépenses  à imputer au compte 6232 – Fêtes et cérémonies

13 - Indemnités de gardiennage des églises communales

14 - Dématérialisation des marchés publics : Avenant à la convention avec le Conseil Général de la Sarthe

15 - Dématérialisation des marchés publics : Avenant à la convention avec la Préfecture de la Sarthe

16 - Avis sur le Programme Local de l'Habitat de Le Mans Métropole

17 - Nouveau dispositif d’investissement locatif Duflot – Demande d’agrément

18 - Aménagement d’un giratoire rue de la Mairie et d’un parking place des Hortensias

19 - Subvention épreuve cycliste « Rouillon à travers la Sarthe »

20 - Réforme des rythmes scolaires

21 - Réhabilitation et extension du Domaine de Vaujoubert-Epine : Signature des marchés

22 - Equipements de la CLIS

23 - Projet de restructuration et d’extension de la Ferme de l’Epine au Domaine de Vaujoubert - Demande de subventions

Suite des délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2012

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 30 novembre 2012

Ordre du jour :

 – Elargissement du territoire de Le Mans Métropole – Intégration de cinq nouvelles communes – Nouvelle composition du conseil Communautaire

 – Participation de la commune pour le contrat prévoyance garantie maintien de salire

 – Délibération Titre de recette Société HRC

– Redevance pour l’occupation di domaine public des communes et des départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2012 (RODP)

 – Renouvellement contrat enfance Jeunssse

– Particiaption des communes pour la scolarisation des enfants de la CLIS

– Mercredi Loisirs

– Révisions des tarifs municipaux

–  Régime indemnitaire I.H.T.S

– Modification du régime indemnitaire

 – Réhabilitation et extension du Domaine de Vaujoubert-Epine – Financement

– Réhabilitation et extension du Domaine de Vaujoubert-Epine – Nouveau Contrat Régional (NCR)

 – Projet schéma régional éolien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2012

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 28 septembre 2012

Ordre du jour :

 – Budget communal Décision modificative n°2

 – Tarif repas du 11 novembre

 – Cession Salle des Hortensias

 – Mise à jour du tableau des emplois

 – Tarif Mercredi Loisirs

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2012

Télécharger les délibérations du conseil municipal du 22 juin 2012

Ordre du jour

– Budget communal Décision modificative n°1

– Attribution subventions communales aux associations

– Indemnités du Maire et des conseillers

– Elargissement du périmètre de Le Mans Métropole Avis sur l’arrêté préfectoral de projet de périmètre incluant les communes de Ruaudin et de Champagné

– Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations classées pour la protection de l’environnement présentée par la société VALOR POLE 72 au Mans

– Transport des élèves des écoles primaires et CLIS 4 vers les piscines

– Réhabilitation et extension du Domaine de Vaujoubert et de la Ferme de l’Epine

– Convention d’utilisation du gymnase par l’Etablissement public local d’enseignement de la Germinière (Lycée agricole de Rouillon)

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2012

Télécharger les délibérations du conseil municipal du 30 mars 2012

Ordre du jour :

– Compte administratif principal exercice 2011

– Approbation du compte de gestion 2011

– Affectation du résultat de fonctionnement 2011

– Indemnités des adjoints 2012

– Indemnités du Maire et des conseillers municipaux 2012

– Vote de la fiscalité 2012

– Vote du budget primitif 2012 communal

– Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2011

– Budget annexe photovoltaïque – Affectation du résultat de fonctionnement 2011

– Vote du budget primitif annexe 2012 photovoltaïque

– Vente terrain communal (Chemin de M.Mme MAINGUY « les Pavillonnières » à Rouilllon)

– Aménagement d’une salle d’accueil pour le Centre du Parcheminet d’une salle pour l’association « Le Parchemin Jadis et Demain »

– Indemnité de gardiennage égilse communale

– Convention pour participation aux frais des travaux d’aménagement du chemin rural dit des Vignes au droit de la propriété de M et Mme PELLEGRIN

– Exercice du droit de priorité pour la vente par l’Etat d’un terrain

– Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe

– Transport des élèves des écoles primaires vers les piscines

– Projet de restructuration et d’extension du Domaine de Vaujoubert – Demande de subventions

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2011

Télécharger les délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2011

Ordre du jour:

– Acquisition foncière Coulon Colette, terrain, 1 avenue du Bocage à Rouillon

– Location Module 2 de l’espace Vaujoubert : association des Aînés ruraux du Canton d’Allonnes

– Création de la Communauté urbaine de l’eau et mise en place d’une entente entre Le Mans Métropole et le SIDERM

– Subvention Association Rouillon Village d’Europe

– Recensement général de la population – rémunération des agents recenseurs

– Régime indemnitaire IHTS

– DM2

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2011

Télécharger les délibérations du conseil municipal du 30 septembre 2011

Orde du jour:

– Décision modificative Budgétaire n°1
– Cotisation minimum de CFE
– Taxe communale consommation électricité
– Révision des tarifs municipaux
– Indemnité de gardiennage des églises communales
– Mise à jour du tableau des emplois
– Télérelève des compteurs d’eau
– Rapport annuel 2010 service élimination déchets
– Attribution subventions communales aux associations
– Dénomination des salles associatives attenantes au gymnase
– Fermage Landais autorisation à ester en justice
– Convention Collège le Marin

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2011

Télécharger les délibérations du conseil municipal du 28 juin 2011

Ordre du jour :
– Avis sur proposition SDCI Elargissement territoire Le Mans Métropole
– Avis sur proposition SDCI Elargissement SIDERM
– Avis sur proposition SDCI Elargissement SCOT
– Attribution subvention communale aux associations
– Gala des retraités participation demandée
– Renouvellement convention PSO

( SDCI : schéma de coopéretion intercommunal)

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2011

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Ordre du Jour :

1- Compte Administratif Principal – exercice 2010
2- Approbation du compte de gestion 2010
3- Affectation du résultat de fonctionnement 2010
4- Vote de la fiscalité 2011-04-13
5- Vote du Budget Primitif 2011 communal
6- Vote du Budget Primitif annexe 2011 Photovoltaïque
7- Taux de promotion des avancements de grade
8- Mise à jour du tableau des emplois
9- Indemnité du recevoir Municipal
10- Rétrocession à la Commune des espaces verts du lotissement « La
Cour de Rouillon »
11- Nouvelles orientations en matière de circulation Rue de la Mairie
entre le carrefour de Rue de Pruillé et Rue de la Mairie et le
carrefour Rue des Fontaines et Rue de la Mairie

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2010

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Ordre du Jour :

1 Cession Ecomarché : Modification des clauses de garanties

2 PAIO

3 Décision modificative budgétaire n° 1

4 Convention de mise ne oeuvre du Plan Local de l’Habitat entre Le Mans Métropole et la commune de Rouillon

5 Révision des tarif municipausx

6 Tarif de location de Vaujoubert à l’UTL

7 Rapport annuel 2009 sur l’élimination des déchets

8 Cession sanitaires SETRAM Terminus bus

9 Contrat d’assurance des risques statutaires

10 Création d’un budget annexe « Production d’Energie »

11 Acquisition parcelles terrain Institut Pasteur

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2010

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Ordre du Jour :

1 Modification du tableau des emplois
2 Cotisation Foncière des Entreprises
3 Demande de subvention auprès du Pays du Mans Panneaux photovoltaïques et solaires

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2010

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Ordre du Jour :
1 Cession terrain et bâtiment Ecomarché
2 Attribution subventions communales aux associations

3 Centre du parchemin et de l’enluminure Demande de subventions et plan de financement
4 Indemnité de gardiennage des églises communales

5 Réhabilitation du Pôle sportif demande de prêt à l’EGR Football de Rouillon

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2010

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Ordre du Jour :

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2009

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Ordre du Jour :

1 – Décision modificative n ° 3 Budget comunal 209
2- Extension du Gymnase autorisation de réaliser un emprunt
3- Demande de subvention auprès du FEDER
4- Révision des tarifs municipaux
5- Subvention exceptionnelle UNSS (Union national du Sport Scolaire)
6- Montant de redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz.
7- Dispositions pour l’extension de la surface commerciale d’Ecomarché
8-Questions diverses
9-Informations du Maire

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2009

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ordre du jour :

1 Admisssion en non valeur
2 Décision modificative budgétaire
3 Eco-qurtiers Propositions D’orientation
4 Rapprt annuel 2008 sur l’élimination des déchets
5 Adhésion au centre de remboursements du Chèque emploi service universel
6 Aménagement du Centre-bourg-Demande d’indemnistaion de Madame Rocheteau Bar la Royale – 2 Rue de la Mairie

 CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2009

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 Ordre du Jour :

1 Modification du vote des taux d’imposition 2009
2 Décision Modificative Budgétaire n ° 1
3 Admission en non valeur de produits irrécouvrables

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2009

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Ordre du Jour :
1 Compte administratif 2008
2 Approbation du Compte de Gestion 2008 du Trésorier
3 Vote de la fiscalité
4 Affectation du résultat de fonctionnement 2008
5 Budget Primitif 2009
6 Vote des subventions aux associations
7 Taux de promotion des avancements de grades année 2009
8 Modification du tableau des emplois
9 Entretien de l’assise foncière de la croix de pierre de la Croix Georgette
10 Extension centre commercial
11 Acquisition parcelles pour extension centre commercial

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2008

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Ordre du jour :

1- Décision Modificative n ° 3 Budget municipal
2- Subventions communales Attributions exceptionnelles
3- Tarif municipaux : revision des tarifs du restaurant scolaire
4- Mise en lumière de l’église, du presbytère et de de la bibliothèque : Attribution du Marché
5- CIAPH Désignation d’un membre
6- Croix de Pierre de la Croix Georgette : acquisition terrain du Conseil Général
7- Dématérialisation des actes signature d’une convention avec l’Etat (reportée)
8- Questions diverses
9- Informations du Maire

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2008

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Ordre du Jour :

– 1 Contrat enfance jeunesse
– 2 Indemnité de conseil au receveur municipal
– 3 Rapport annuel 2007 sur le service public d’élimination des déchets
– 4 Lotissemment l’Orée des Veaugeonnières : Dénomination de la voie
– 5 Acquisition terrain Mademoiselle BLANDIN Route des Ardriers
– 6 Acquisition terrain VAULAY Route des Ardriers

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT 2008

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1 – Gymnase
2 – Décision modificative n° 2 – Budget communal
3 – Modification des statuts du SIDERM

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2008

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Ordre du jour :

1-Révision des tarifs municipaux pour 2008-2009
2-Mise à jour du tableau des emplois
3-Réhabilitation et extension du gymnase
4-Droit de préemption sur les fonds de commerce et artisannaux
5-Achat de matériel pour le restaurant scolaire

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008

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Ordre du Jour :

1 – Budget 2008 : Décision modificative n ° 1
2 – Délégations permanentes du Conseil Municipal au Maire
3 – Attribution d’une gratification aux stagiaires
4 – Attribution des subventions communales 2008
5 – Montage de l’estrade à Vaujoubert
6 – Sucession Cabaret : legs
7 – Gala 2008 des retraités : partciicpation demandée
8 – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
9 – Dissolution du Syndicat Mixte des Portes Cénomanes
10- Répartition du solde du syndicat des portes cénomanes
11- Désignation du correspondant défense

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2008

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Ordre du Jour :

1-création des commissions municipales
2-Création de la Commission  d’Appel d’offres
3- Désignation des délegués SDIREM, SIDERM, Syndicat mixte pour le staionnement des gens du Voyages (SMGV), Pays du Mans.
4- Désignation du délégué auprès du CNAS
5- Désignation des délégués au Conseil d’Ecole
6- Désignation représentant PAIO
7- Renouvellement CCAS
8- Indemnités des élus
9- Approbation du compte administratif 2007
10- Approbation du Compte de gestion 2007
11- Vote de la fiscalité
12- Vote du Budget primitif 2008
13- Modification du tableau des emplois : poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
14- Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2008

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Pour la désignation du Maire et des adjoints rendez vous dans la rubrique actualité

Détermination du Nombre d’adjoints
Conseillers délégués
Délégué Le Mans Métropole

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2007

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Ordre du jour :

1 – Dénomination Rue de l’Ormeau

2 – Subventions communales 2007 : Attribution complémentaire

3 – Budget 2007 : Décision modificative n°2

4 – Tarif location Vaujoubert à l’UTL

5 – Plan Local d’Urbanisme de Trangé

6 – Plan Local d’Urbanisme de Pruillé le Chétif

7 – Indemnité du receveur municipal

8 – Mise à jour du tableau des emplois : Augmentation du temps de travail d’un poste d’adjoint technique

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2007

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Ordre du jour :

1 – Vote DM1
2 – rapport annuel 2006 traitement des déchets
3 – PLH
5- Travaux chemin de l’Epine
6 -subvention lycée agricole  mots d’hiver
7 – Mise en sécurité de la mairie et de l’APC
8 – aire multisports

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2007

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Ordre du jour :

1-tarif périscolaire
2-traifs municipaux
3- rémunération des animateurs
4 – mise à jour du tableau des emplois
5- renouvellement ligne de trésorerie
6-rétrocession lotissement le Bocage.
7-mise en valeur des bâtiments
8-espace jeux.
9-Convention UTL
10-Gala retraités 2007

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2007

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Ordre du jour :

1 – subventions communales 2007
2 – règlement intérieur
3 – Mise à jour du tableau des emplois
4 – cession terrain au profit LMM dvt Vaujoubert
5 – Désignation d’un bailleur social Mussotrie I tranche 3

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2007

Ordre du jour :

1-Vote du CA 2006
2-Approbation du compte de gestion
3-Affectation résultat
4-Transformation des prêts à taux révisables de la CE en prêts à taux fixe
5a-Refinancement de la dette à taux révisable du CA remboursements anticipés
5b-Refinancement externe
6-modification du tableau des emplois
7-Fiscalité locale Vote des 4 taxes
8-Vote BP 2007
9- Dénomination de voie extension ZAC Chanteloup
10-Transport des élèves aux piscines
11- Cession à LMM de la rue Nepveu de Rouillon
12-Résiliation du bail de La Poste

Télécharger les délibérations du conseil municipal du 30 mars 2007

CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FÉVRIER 2007

Ordre du jour :

1 – Acquisition foncière parcelle consorts Legay

2 – Compensation de charges électriques à la Paroisse

téléchargez les délibérations du 01/02/2007

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2006

1.      Dénomination de rues dans la ZAC de la Mussotrie
2.      Classement  de chemins pédestres au Plan départemental des itinéraires de petite randonnée
3.      Vaujoubert : prorogation de la réserve de jouissance de l’ancienne aumônerie
4.      Régie d’avances et de recettes du service animation : régularisation
5.      Indemnité au Maire pour frais de stationnement
6.      Attribution complémentaire de subventions communales
7.      Prix de revient d’un élève du primaire scolarisé à Rouillon
8.      Recensement INSEE 2007 : conditions de recrutement des agents recenseurs
9.      Assurances statutaires du personnel : renouvellement de contrat
10.  Renouvellement du contrat informatique Ségilog
11.  Décision Modificative Budgétaire n° 3

télécharger les délibérations du 24 novembre 2006

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2006

ORDRE DU JOUR

Création d’un SAGE Sarthe aval
Rapport annuel 2005 élimination déchets
Rétrocession esp verts Beauvoir I (régularisation)
Reversement du produit vente ferraille Repusseau
Subventions communales attribution complémentaire
Accueil d’une CLIS à Rouillon
Décision Modificative Budgétaire n°2
Télécharger les délibérations du 22 septembre 2006

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2006

ORDRE DU JOUR

Tarifs cantine et périscolaire
Révision des tarifs municipaux 2006-2007
Subventions communales 2006
Modification du tableau des emplois
Rémunération des animateurs sur les centres de loisirs
Gala 2006 des retraités: participation demandée
Convention avec UTL pour Vaujoubert
Réalisation d’une salle d’activités : demande de subvention CG72
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Vote de la DM1 2006
Avis sur installation classée: porcherie du Lycée Agricole
Devenir de l’Agence Postale de Rouillon
Télécharger les délibérations du 9 juin 2006

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006

ORDRE DU JOUR

– Participation pour Voiries et réseaux  PVR
– Vote du CA 2005
– Approbation du compte de gestion
– Affectation résultat
– Fiscalité locale Vote des 4 taxes
– Vote BP 2006
– Demande de subvention au cg72 presbytère
– Assurance risques statutaires appel d’offres CDG

Télécharger les délibérations du 17 mars 2006