CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2012

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Ordre du jour :

 – Elargissement du territoire de Le Mans Métropole – Intégration de cinq nouvelles communes – Nouvelle composition du conseil Communautaire

 – Participation de la commune pour le contrat prévoyance garantie maintien de salire

 – Délibération Titre de recette Société HRC

– Redevance pour l’occupation di domaine public des communes et des départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2012 (RODP)

 – Renouvellement contrat enfance Jeunssse

– Particiaption des communes pour la scolarisation des enfants de la CLIS

– Mercredi Loisirs

– Révisions des tarifs municipaux

–  Régime indemnitaire I.H.T.S

– Modification du régime indemnitaire

 – Réhabilitation et extension du Domaine de Vaujoubert-Epine – Financement

– Réhabilitation et extension du Domaine de Vaujoubert-Epine – Nouveau Contrat Régional (NCR)

 – Projet schéma régional éolien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2012

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Ordre du jour :

 – Budget communal Décision modificative n°2

 – Tarif repas du 11 novembre

 – Cession Salle des Hortensias

 – Mise à jour du tableau des emplois

 – Tarif Mercredi Loisirs

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2012

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Ordre du jour

– Budget communal Décision modificative n°1

– Attribution subventions communales aux associations

– Indemnités du Maire et des conseillers

– Elargissement du périmètre de Le Mans Métropole Avis sur l’arrêté préfectoral de projet de périmètre incluant les communes de Ruaudin et de Champagné

– Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations classées pour la protection de l’environnement présentée par la société VALOR POLE 72 au Mans

– Transport des élèves des écoles primaires et CLIS 4 vers les piscines

– Réhabilitation et extension du Domaine de Vaujoubert et de la Ferme de l’Epine

– Convention d’utilisation du gymnase par l’Etablissement public local d’enseignement de la Germinière (Lycée agricole de Rouillon)

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2012

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Ordre du jour :

– Compte administratif principal exercice 2011

– Approbation du compte de gestion 2011

– Affectation du résultat de fonctionnement 2011

– Indemnités des adjoints 2012

– Indemnités du Maire et des conseillers municipaux 2012

– Vote de la fiscalité 2012

– Vote du budget primitif 2012 communal

– Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2011

– Budget annexe photovoltaïque – Affectation du résultat de fonctionnement 2011

– Vote du budget primitif annexe 2012 photovoltaïque

– Vente terrain communal (Chemin de M.Mme MAINGUY « les Pavillonnières » à Rouilllon)

– Aménagement d’une salle d’accueil pour le Centre du Parcheminet d’une salle pour l’association « Le Parchemin Jadis et Demain »

– Indemnité de gardiennage égilse communale

– Convention pour participation aux frais des travaux d’aménagement du chemin rural dit des Vignes au droit de la propriété de M et Mme PELLEGRIN

– Exercice du droit de priorité pour la vente par l’Etat d’un terrain

– Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe

– Transport des élèves des écoles primaires vers les piscines

– Projet de restructuration et d’extension du Domaine de Vaujoubert – Demande de subventions

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2011

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Ordre du jour:

– Acquisition foncière Coulon Colette, terrain, 1 avenue du Bocage à Rouillon

– Location Module 2 de l’espace Vaujoubert : association des Aînés ruraux du Canton d’Allonnes

– Création de la Communauté urbaine de l’eau et mise en place d’une entente entre Le Mans Métropole et le SIDERM

– Subvention Association Rouillon Village d’Europe

– Recensement général de la population – rémunération des agents recenseurs

– Régime indemnitaire IHTS

– DM2

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2011

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Orde du jour:

– Décision modificative Budgétaire n°1
– Cotisation minimum de CFE
– Taxe communale consommation électricité
– Révision des tarifs municipaux
– Indemnité de gardiennage des églises communales
– Mise à jour du tableau des emplois
– Télérelève des compteurs d’eau
– Rapport annuel 2010 service élimination déchets
– Attribution subventions communales aux associations
– Dénomination des salles associatives attenantes au gymnase
– Fermage Landais autorisation à ester en justice
– Convention Collège le Marin

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2011

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Ordre du jour :
– Avis sur proposition SDCI Elargissement territoire Le Mans Métropole
– Avis sur proposition SDCI Elargissement SIDERM
– Avis sur proposition SDCI Elargissement SCOT
– Attribution subvention communale aux associations
– Gala des retraités participation demandée
– Renouvellement convention PSO

( SDCI : schéma de coopéretion intercommunal)

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2011

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Ordre du Jour :

1- Compte Administratif Principal – exercice 2010
2- Approbation du compte de gestion 2010
3- Affectation du résultat de fonctionnement 2010
4- Vote de la fiscalité 2011-04-13
5- Vote du Budget Primitif 2011 communal
6- Vote du Budget Primitif annexe 2011 Photovoltaïque
7- Taux de promotion des avancements de grade
8- Mise à jour du tableau des emplois
9- Indemnité du recevoir Municipal
10- Rétrocession à la Commune des espaces verts du lotissement « La
Cour de Rouillon »
11- Nouvelles orientations en matière de circulation Rue de la Mairie
entre le carrefour de Rue de Pruillé et Rue de la Mairie et le
carrefour Rue des Fontaines et Rue de la Mairie

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2010

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Ordre du Jour :

1 Cession Ecomarché : Modification des clauses de garanties

2 PAIO

3 Décision modificative budgétaire n° 1

4 Convention de mise ne oeuvre du Plan Local de l’Habitat entre Le Mans Métropole et la commune de Rouillon

5 Révision des tarif municipausx

6 Tarif de location de Vaujoubert à l’UTL

7 Rapport annuel 2009 sur l’élimination des déchets

8 Cession sanitaires SETRAM Terminus bus

9 Contrat d’assurance des risques statutaires

10 Création d’un budget annexe « Production d’Energie »

11 Acquisition parcelles terrain Institut Pasteur

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2010

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Ordre du Jour :

1 Modification du tableau des emplois
2 Cotisation Foncière des Entreprises
3 Demande de subvention auprès du Pays du Mans Panneaux photovoltaïques et solaires

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2010

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Ordre du Jour :
1 Cession terrain et bâtiment Ecomarché
2 Attribution subventions communales aux associations

3 Centre du parchemin et de l’enluminure Demande de subventions et plan de financement
4 Indemnité de gardiennage des églises communales

5 Réhabilitation du Pôle sportif demande de prêt à l’EGR Football de Rouillon

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2010

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Ordre du Jour :

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2009

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Ordre du Jour :

1 – Décision modificative n ° 3 Budget comunal 209
2- Extension du Gymnase autorisation de réaliser un emprunt
3- Demande de subvention auprès du FEDER
4- Révision des tarifs municipaux
5- Subvention exceptionnelle UNSS (Union national du Sport Scolaire)
6- Montant de redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz.
7- Dispositions pour l’extension de la surface commerciale d’Ecomarché
8-Questions diverses
9-Informations du Maire

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2009

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ordre du jour :

1 Admisssion en non valeur
2 Décision modificative budgétaire
3 Eco-qurtiers Propositions D’orientation
4 Rapprt annuel 2008 sur l’élimination des déchets
5 Adhésion au centre de remboursements du Chèque emploi service universel
6 Aménagement du Centre-bourg-Demande d’indemnistaion de Madame Rocheteau Bar la Royale – 2 Rue de la Mairie

 CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2009

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 Ordre du Jour :

1 Modification du vote des taux d’imposition 2009
2 Décision Modificative Budgétaire n ° 1
3 Admission en non valeur de produits irrécouvrables

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2009

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Ordre du Jour :
1 Compte administratif 2008
2 Approbation du Compte de Gestion 2008 du Trésorier
3 Vote de la fiscalité
4 Affectation du résultat de fonctionnement 2008
5 Budget Primitif 2009
6 Vote des subventions aux associations
7 Taux de promotion des avancements de grades année 2009
8 Modification du tableau des emplois
9 Entretien de l’assise foncière de la croix de pierre de la Croix Georgette
10 Extension centre commercial
11 Acquisition parcelles pour extension centre commercial

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2008

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Ordre du jour :

1- Décision Modificative n ° 3 Budget municipal
2- Subventions communales Attributions exceptionnelles
3- Tarif municipaux : revision des tarifs du restaurant scolaire
4- Mise en lumière de l’église, du presbytère et de de la bibliothèque : Attribution du Marché
5- CIAPH Désignation d’un membre
6- Croix de Pierre de la Croix Georgette : acquisition terrain du Conseil Général
7- Dématérialisation des actes signature d’une convention avec l’Etat (reportée)
8- Questions diverses
9- Informations du Maire

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2008

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Ordre du Jour :

– 1 Contrat enfance jeunesse
– 2 Indemnité de conseil au receveur municipal
– 3 Rapport annuel 2007 sur le service public d’élimination des déchets
– 4 Lotissemment l’Orée des Veaugeonnières : Dénomination de la voie
– 5 Acquisition terrain Mademoiselle BLANDIN Route des Ardriers
– 6 Acquisition terrain VAULAY Route des Ardriers

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT 2008

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1 – Gymnase
2 – Décision modificative n° 2 – Budget communal
3 – Modification des statuts du SIDERM

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2008

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Ordre du jour :

1-Révision des tarifs municipaux pour 2008-2009
2-Mise à jour du tableau des emplois
3-Réhabilitation et extension du gymnase
4-Droit de préemption sur les fonds de commerce et artisannaux
5-Achat de matériel pour le restaurant scolaire

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008

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Ordre du Jour :

1 – Budget 2008 : Décision modificative n ° 1
2 – Délégations permanentes du Conseil Municipal au Maire
3 – Attribution d’une gratification aux stagiaires
4 – Attribution des subventions communales 2008
5 – Montage de l’estrade à Vaujoubert
6 – Sucession Cabaret : legs
7 – Gala 2008 des retraités : partciicpation demandée
8 – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
9 – Dissolution du Syndicat Mixte des Portes Cénomanes
10- Répartition du solde du syndicat des portes cénomanes
11- Désignation du correspondant défense

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2008

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Ordre du Jour :

1-création des commissions municipales
2-Création de la Commission  d’Appel d’offres
3- Désignation des délegués SDIREM, SIDERM, Syndicat mixte pour le staionnement des gens du Voyages (SMGV), Pays du Mans.
4- Désignation du délégué auprès du CNAS
5- Désignation des délégués au Conseil d’Ecole
6- Désignation représentant PAIO
7- Renouvellement CCAS
8- Indemnités des élus
9- Approbation du compte administratif 2007
10- Approbation du Compte de gestion 2007
11- Vote de la fiscalité
12- Vote du Budget primitif 2008
13- Modification du tableau des emplois : poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
14- Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2008

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Pour la désignation du Maire et des adjoints rendez vous dans la rubrique actualité

Détermination du Nombre d’adjoints
Conseillers délégués
Délégué Le Mans Métropole

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2007

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Ordre du jour :

1 – Dénomination Rue de l’Ormeau

2 – Subventions communales 2007 : Attribution complémentaire

3 – Budget 2007 : Décision modificative n°2

4 – Tarif location Vaujoubert à l’UTL

5 – Plan Local d’Urbanisme de Trangé

6 – Plan Local d’Urbanisme de Pruillé le Chétif

7 – Indemnité du receveur municipal

8 – Mise à jour du tableau des emplois : Augmentation du temps de travail d’un poste d’adjoint technique

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2007

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Ordre du jour :

1 – Vote DM1
2 – rapport annuel 2006 traitement des déchets
3 – PLH
5- Travaux chemin de l’Epine
6 -subvention lycée agricole  mots d’hiver
7 – Mise en sécurité de la mairie et de l’APC
8 – aire multisports

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2007

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Ordre du jour :

1-tarif périscolaire
2-traifs municipaux
3- rémunération des animateurs
4 – mise à jour du tableau des emplois
5- renouvellement ligne de trésorerie
6-rétrocession lotissement le Bocage.
7-mise en valeur des bâtiments
8-espace jeux.
9-Convention UTL
10-Gala retraités 2007

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2007

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Ordre du jour :

1 – subventions communales 2007
2 – règlement intérieur
3 – Mise à jour du tableau des emplois
4 – cession terrain au profit LMM dvt Vaujoubert
5 – Désignation d’un bailleur social Mussotrie I tranche 3

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2007

Ordre du jour :

1-Vote du CA 2006
2-Approbation du compte de gestion
3-Affectation résultat
4-Transformation des prêts à taux révisables de la CE en prêts à taux fixe
5a-Refinancement de la dette à taux révisable du CA remboursements anticipés
5b-Refinancement externe
6-modification du tableau des emplois
7-Fiscalité locale Vote des 4 taxes
8-Vote BP 2007
9- Dénomination de voie extension ZAC Chanteloup
10-Transport des élèves aux piscines
11- Cession à LMM de la rue Nepveu de Rouillon
12-Résiliation du bail de La Poste

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CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FÉVRIER 2007

Ordre du jour :

1 – Acquisition foncière parcelle consorts Legay

2 – Compensation de charges électriques à la Paroisse

téléchargez les délibérations du 01/02/2007

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2006

1.      Dénomination de rues dans la ZAC de la Mussotrie
2.      Classement  de chemins pédestres au Plan départemental des itinéraires de petite randonnée
3.      Vaujoubert : prorogation de la réserve de jouissance de l’ancienne aumônerie
4.      Régie d’avances et de recettes du service animation : régularisation
5.      Indemnité au Maire pour frais de stationnement
6.      Attribution complémentaire de subventions communales
7.      Prix de revient d’un élève du primaire scolarisé à Rouillon
8.      Recensement INSEE 2007 : conditions de recrutement des agents recenseurs
9.      Assurances statutaires du personnel : renouvellement de contrat
10.  Renouvellement du contrat informatique Ségilog
11.  Décision Modificative Budgétaire n° 3

télécharger les délibérations du 24 novembre 2006

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2006

ORDRE DU JOUR

Création d’un SAGE Sarthe aval
Rapport annuel 2005 élimination déchets
Rétrocession esp verts Beauvoir I (régularisation)
Reversement du produit vente ferraille Repusseau
Subventions communales attribution complémentaire
Accueil d’une CLIS à Rouillon
Décision Modificative Budgétaire n°2
Télécharger les délibérations du 22 septembre 2006

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2006

ORDRE DU JOUR

Tarifs cantine et périscolaire
Révision des tarifs municipaux 2006-2007
Subventions communales 2006
Modification du tableau des emplois
Rémunération des animateurs sur les centres de loisirs
Gala 2006 des retraités: participation demandée
Convention avec UTL pour Vaujoubert
Réalisation d’une salle d’activités : demande de subvention CG72
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Vote de la DM1 2006
Avis sur installation classée: porcherie du Lycée Agricole
Devenir de l’Agence Postale de Rouillon
Télécharger les délibérations du 9 juin 2006

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006

ORDRE DU JOUR

– Participation pour Voiries et réseaux  PVR
– Vote du CA 2005
– Approbation du compte de gestion
– Affectation résultat
– Fiscalité locale Vote des 4 taxes
– Vote BP 2006
– Demande de subvention au cg72 presbytère
– Assurance risques statutaires appel d’offres CDG

Télécharger les délibérations du 17 mars 2006