CONSEIL MUNICIPAL Du 04 juin 2019
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1 - Transition Energétique : Fonds de concours aux communes membres
Transformation d'un ancien atelier en maison médicale.
2 - Transition Energétique : Fonds de concours aux communes membres
Domaine de Vaujoubert Aménagement d’accueil de loisirs sans hébergement
et réhabilitation de l’étage
3 - LE MANS METROPOLE - Avis sur le Programme Local de l'Habitat
4 - Organisation des rythmes scolaires rentrée 2019/2020
5 - Révisions des tarifs municipaux
6 - Groupement de commandes pour l’achat d’un équipement de vidéo
protection ainsi que sa mise place pour la durée relative au mandat électoral
7 - Réhabilitation d’un bâtiment communal pour la création d’une maison
médicale : l complément à la délibération du 12 mars 2019
8 - Zac du Vieil Hêtre : dénomination de la voie
9 - Orée des Bourdonnières : dénomination de la voie
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 mars 2019
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1 - Compte administratif principal –exercice 2018
2 - Approbation du compte de gestion du budget principal 2018
3 - Affectation du résultat 2018 budget principal
4 - Vote de la fiscalité 2019
5 - Vote du budget primitif 2019 communal
6 - Attributions subventions communales aux associations
7 - Compte administratif budget annexe photovoltaïque –exercice 2018
8 - Approbation du compte de gestion 2018 Budget annexe Photovoltaïque 2018
9 - Affectation du résultat Budget annexe photovoltaïque 2018
10 - Vote du Budget annexe photovoltaïque primitif 2019
11 - Dépenses à imputer aux comptes 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
12 - Mise en place du dispositif «service civique volontaire»
13 - Mise en place d’un système de vidéoprotection -Demande de financement de l’État (DETR,DSIL)
14 - Convention de servitude ENEDIS
15 - Le Mans Métropole – Règlement Local de Publicité Communautaire - Débat sur les orientations en matière de publicité extérieure
16 - Réhabilitation d’un bâtiment communal: création d’un cabinet médical
17 - Élection d’un Maire-adjoint
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 décembre 2018
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1 - Représentation pôle d’excellence en agriculture métropolitaine
2 - Contrat d’assurance des risques statutaires
3 - Mise à jour du tableau des emplois
4 - Tarifs municipaux
5 - Rétrocession espaces verts lotissement des Vaugeonnières
6 - Schéma de mutualisation des services : convention de mutualisation du système de messagerie informatique des services communautaires avec les communes membres
7 - Schéma de mutualisation des services : convention de mutualisation portant sur des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage de conduite d’opérations sur le patrimoine bâti des communes membres
8 - Convention entretien et maintenance poteaux incendie
9 - Marché Gaz Régularisation facturation signature protocole transactionnel
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 septembre 2018
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1 - Décision modificative n° 2 exercice 2018 Budget communal
2 - Décision modificative n° 1 exercice 2018 Budget Production d’énergie
3 - Renouvellement contrat informatique Ségilog
4 - Trésorerie liste admission en non-valeur
5 - Remise en état après location : modification du tarif appliqué
6 - Modification des tarifs de l’accueil périscolaire
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 juin 2018
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1 - Décision modificative n° 1 exercice 2018 Budget communal
2 - Contrat d’assurance des risques statutaires. Appel d’offres du Centre de Gestion
3 - LE MANS METROPOLE - Convention Intercommunale d'Attribution de Le Mans Métropole
4 - Mise en place d’un système de messagerie mutualisée avec Le Mans Métropole
5 - Rétrocession des espaces verts ZAC de la Mussotrie
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 mars 2018
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1 - Compte administratif principal - exercice 2017
2 - Approbation du compte de gestion 2017
3 - Affectation du résultat 2017
4 - Vote de la fiscalité 2018
5 - Vote du budget primitif 2018 communal
6 - Attributions subventions communales aux associations
7 - Budget annexe photovoltaïque - Compte administratif exercice 2017
8 - Approbation du compte de gestion 2017 Budget annexe photovoltaïque
9 - Budget annexe photovoltaïque - Affectation du résultat de fonctionnement 2017
10 - Vote du budget primitif annexe 2018 photovoltaïque
11 - Révision des tarifs municipaux
12 - Taux de promotion des avancements de grade
13 - Participation de la commune pour le contrat prévoyance garantie maintien de salaire
14 - Groupement de commandes pour la fourniture de gaz constitué pour la durée relative au mandat électoral
15 - Domaine de Vaujoubert réhabilitation de l’étage approbation du plan de financement et demande de subvention dans le cadre de l’avenant du NCR
(Nouveau contrat régional)
16 - Location des locaux de l’étage de Vaujoubert : Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée
17 - Réalisation d’un espace numérique - Demande de subvention
18 - Sécurisation de l’agence postale et la Mairie - Demande de subvention
19 - Election d’un adjoint
20 - Délégation de fonctions à des conseillers municipaux
21 - Indemnités du Maire, des adjoints et des Conseillers
22 - Modification du tableau des commissions communales
23 - Nomination membre du CCAS
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2017
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1 - Organisation des rythmes scolaires rentrée 2018/2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2017
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1 - Subvention Association Taï-jitsu
2 - Indemnité de conseil au trésorier
3 - Adhésion aux plateformes de téléservices du conseil départemental
4 - Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée du loyer pour la convention d’occupation précaire des bâtiments du site Evolution
5 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2018
6 - Budget Communal Décision Modificative n°3 exercice 2017
7 - Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations classées pour la protection de l’environnement présentée par la société SAS CBM pour l’exploitation d’un entrepôt de stockage de matière combustible et de préparation de commande situé au lieudit le Vieil Hêtre à Rouillon
8 - Baisse des Loyers des logements des Trois Logis
9 - Organisation des rythmes scolaires rentrée 2018/2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2017
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1 - Décision modificative n° 2 exercice 2017 Budget communal
2 - Trésorerie Liste Admission en non-valeur
3 - Tarif repas du 11 novembre
4 - Subvention Lycée Agricole
5 - Subvention exceptionnelle athlète de niveau international
6 - Subvention aux sinistrés d’IRMA
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2017
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1 - Décision modificative n° 1 exercice 2017 Budget communal
2 - Demande de subvention européenne (FEDER) pour la rénovation
énergétique du Domaine de Vaujoubert
3 - Groupement de commandes pour la fourniture d'électricité constitué
pour la durée relative au mandat électoral
4 - Instauration d’un régime d’astreinte au sein des services techniques
communaux
5 - Mise à jour du tableau des emplois
6 - Remboursement à la commune des frais d’extension du réseau d’eau
potable
7 - Plan Local d’Urbanisme communautaire
Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de
Développement Durables (PADD)
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2017
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1 - Compte administratif du budget communal 2016
2 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget communal 2016
3 - Affectation du résultat du budget communal 2016
4 - Vote de la fiscalité 2017
5 - Vote du budget communal primitif 2017
6 - Attributions subvention communales aux associations
7 - Compte administratif du budget photovoltaïque 2016
8 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget photovoltaïque 2016
9 - Affectation de résultat du budget photovoltaïque 2016
10 - Vote budget primitif du budget photovoltaïque 2017
11 - Mise à jour du tableau des emplois
12 - Réalisations d'un emprunt auprès du Crédit Agricole
13 - Demande d'approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme
14 - Rétrocession espaces verts lotissement des Vaugeonnières
15 - Rétrocession espaces verts lotissement du Clos des Noyers
16 - Acquisition parcelle allée des Noyers
17 - Indemnités du Maire et des Conseillers
18 - Cession des parcelles espaces verts attenantes aux parcelles du Conseil départemental dans le lotissement des Coteaux du Sud
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2016
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1 - Extension de la communauté urbaine Le Mans Métropole aux communes de Chaufour-Notre-Dame, Fay, Pruillé-le-Chétif, Saint-Georges-du-Bois et Trangé, issues de la Communauté de communes du Bocage Cénomans – Composition du Conseil Communautaire
2 - Extension de la communauté urbaine Le Mans Métropole Composition du conseil communautaire au 1er janvier 2017 : Election du délégué communautaire
3 - Approbation des statuts et compétences de Le Mans Métropole- Communauté urbaine du Mans
4 - Révisions des tarifs municipaux
5 - Budget Communal Décision Modificative n°2 exercice 2016
6 - Subvention exceptionnelle EGR Football (Concert Plantec)
7 - Mise en place d’un compte épargne temps (CET)
8 - Recensement général de la population – rémunération des agents recenseurs -
9 - Taux de promotion des avancements de grade
10 - Mise à jour du tableau des emplois
11 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2017
12 - Aménagement d’un accueil de loisirs à Vaujoubert : demande de subvention auprès du FEDER
13 - Domaine de Vaujoubert réhabilitation de l’étage : demande de subvention auprès du FEDER
14 - Acquisition propriété EVOLUTION site de Rouillon
15 - Réalisation d’emprunts
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2016
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1 - Tarif repas du 11 novembre
2 - Mise à jour du tableau des emplois
3 - Envoi dématérialisé des convocations du conseil municipal
4 -Attribution d’une subvention pour le financement du livre la Germinière
5 - Approbation du plan partenarial de la gestion locative
6 - Procédure de reprise des sépultures sans concession relevant du regime du terrain commun
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2016
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1 - Réhabilitation de l'étage de Vaujoubert
2 - Attributions des subventions aux associations
3 - Elargissement du territoire de Le Mans Métropole :
Avis sur l’arrêté préfectoral portant extension du périmètre de Le Mans
Métropole aux communes de Chaufour Notre Dame, Fay, Pruillé le Chétif, Saint
Georges du Bois, Trangé
4 - Cession des parcelles espaces verts attenantes aux parcelles du
Conseil départemental dans le lotissement des Coteaux du Sud
5 - Reconduction de la gratuité des activités des temps d’activités
périscolaires
6 - Budget Communal Décision Modificative n°1 exercice 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2016
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1 - Compte administratif du budget communal 2015
2 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget communal 2015
3 - Affectation du résultat du budget communal 2015
4 - Vote de la fiscalité 2016
5 - Vote du budget communal primitif 2016
6 - Compte administratif du budget photovoltaïque 2015
7 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget photovoltaïque 2015
8 - Affectation de résultat du budget photovoltaïque 2015
9 - Vote budget primitif du budget photovoltaïque 2016
10 - Attribution subventions communales 2016 aux associations
11 - Demande Subvention réserve parlementaire achat minibus
12 - Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers
13 - Pertes sur créances irrécouvrables
14 - Extension réhabilitation salle polyvalente domaine de Vaujoubert - Affaire mur mobile Autorisation à signer le protocole d’accord
15 - Taxe d'Habitation communautaire - Harmonisation du taux communautaire de Taxe d'Habitation à partir de 2016
16 - Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services de Le Mans Métropole
17 - Fonds de soutien à l'investissement public local de l'Etat (enveloppe des 500 M€)
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2015
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1- Liste d'admission en non valeur
2 - Indemnités de conseil au trésorier
3 - Révision des tarifs municipaux
4 - Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunal
5 - Élargissement du territoire de Le Mans Métropole : Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunal
6 - Autorisation à engager des dépenses d'investissements pour 2016
7 - Autorisation d'une demande de subvention
8 - Subvention à l'EGR Foot pour l'achat d'un mini-bus
9 - Rapport d'activités de Le Mans Métropole
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2015
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1- Budget Communal - Décision modificative n°2
2- Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
3 - Subvention exceptionnelle Expoatelier
4 - Modification des tarifs de location de la Ferme de L'Epine
5 - Mise à jour du tableau des emplois
6 - Redevance pour l’occupation du domaine public des communes et
des départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2015
7 - Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes et des départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2015 (RODP)
8 - Aménagement d'un accueil de loisir à Vaujoubert
9 - Achat d'un caveau du cimetière
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2015
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1 - Gala des retraités : Montant de la participation demandée
2 - Nouvelle dénomination des voies
3 - Budget Communal : Décision modificative n° 1
4 - Approbation du Projet Éducatif Territorial
5 - L'accueil périscolaire sur la commune de Rouillon
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2015
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1 - Compte administratif du budget communal 2014
2 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget communal 2014
3 - Affectation du résultat du budget communal 2014
4 - Vote de la fiscalité 2015
5 - Vote du budget communal primitif 2015
6 - Compte administratif du budget photovoltaïque 2014
7 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget photovoltaïque 2014
8 - Affectation de résultat du budget photovoltaïque 2014
9 - Vote budget primitif du budget photovoltaïque 2015
10 - Attribution subventions communales 2015 aux associations
11 - Taxe d'habitation : Institution d'un abattement à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
12- Travaux d'extension de Vaujoubert : Autorisation à ester en justice
13 - Achats terres SAFER/GENOE au lieu-dit de la Futaie
14 - Autorisation à signer les marchés concernant les travaux de la ferme de l'Epine
15 - Projet d'aménagement d'un accueil de loisirs sans hébergement à Vaujoubert : Demande de subvention DETR
16 - Mise à jour des tableaux des emplois
17 - Rétrocession des espaces verts de la ZAC de la Mussotrie
18 - Demande d'agrément au dispositif d'investissement locatif privé "Pinel particulier"
19 - Informations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2014
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Ordre du jour:
1 - Révision des tarifs municipaux
2 - Avis d’enquête publique présentée par la société CLASS
3 - Indemnités du Conseil au trésorier
4 - Contrat d'assurance des risques statutaires
5 - Indemnités du Maire et des Conseillers
6 - Secteur du Viel Hetre - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer
7 - Création de la commission municipale agriculture
8 - Participation des communes des enfants de la CLIS au TAP
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2014
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Ordre du jour:
1 - Budget Communal Décision Modificative n°1
2 - Giratoire centre commercial
3- Mise à jour du tableau des emplois
4- Redevance GRDF
5- Tarif repas du 11 novembre
6-7-8: Location ferme de l'Epine
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2014
Ordre du jour:
1 - Lotissement l’Orée des Bourdonnières Modification de la dénomination
des rues
2 - Mise à jour du tableau des emplois
3 - Recrutements d'agents non permanents
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2014
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Ordre du jour:
1 - Organisation des rythmes scolaires
2 - Attributions des subventions aux associations
3 - Subventions pour la course cycliste "Rouillon à travers la Sarthe"
4 - Mise à jour du tableau des emplois
5 - Lotissement l'Orée des Bourdonnières, dénomination des rues
6 - Annulation délibération n° 2014-04DEL 15 Pays du Mans Election du
délégué et délibération n° 2014-04DEL 17 Syndicat mixte des gens du voyage
élection des délégués
7 - Groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel
constitué pour la durée relative au mandat électoral ayant pris effet en 2014 –
article 8 du Code des Marchés Publics
8 - Demande de désignation d’un référent SAGE (Schéma
d’aménagement et gestion des eaux.)
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2014
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Ordre du jour :
1 - Compte administratif principal – exercice 2013
2 - Approbation du compte de gestion 2013
3 - Affectation du résultat de fonctionnement 2013
4 - Vote de la fiscalité 2014
5 - Vote du budget primitif 2014 communal
6 - Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2013
7 - Approbation du compte de gestion 2013 Budget annexe
Photovoltaïque
8 - Budget annexe photovoltaïque – Affectation du résultat de
fonctionnement 2013
9 - Vote du Budget primitif annexe 2014 photovoltaïque
10 - Création des commissions communales nomination des membres
11- Renouvellement général des membres du C.A. du Centre Communal
d’Action Sociale
12 - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
13 - Création de la commission d'appels d'offres
14 - Syndicat mixte pour l’alimentation en eau potable de la Région
Mancelle - Élection du délégué
15 - PAYS DU MANS - Élection du délégué
16 - Comité National d’Action Sociale - Election des délégués
17 - Syndicat Mixte des Gens du Voyage Élection des délégués
18 - Délégations permanentes du conseil municipal au Maire
19 - Indemnités du Maire et des Conseillers
20 - Indemnités des adjoints
21 - Contrat d’assurance des risques statutaires. Appel d’offres du Centre de
Gestion.
22 - Taux de promotion des avancements de grade
23 - Mise à jour du tableau des emplois
24 - Rétrocession espace vert lotissement des Coteaux du Sud
25 - Annulation titres de recettes sur exercice antérieur
26 - Lotissement du Clos Quantin des Fontaines dénomination de la rue
27 - Lieu-dit la Vove dénomination de la voie
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014
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Ordre du jour :
1 - Déterminations du nombre de poste d'adjoints
2 - Représentants de la commune aux conseils de Le Mans Métropole
3 - Tableau du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2014
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Ordre du jour :
1 - Indemnités du Maire et des Conseillers
2 - Indemnités des adjoints
3 - Révisions des tarifs municipaux
4 - Taux de promotion des avancements de grade
5 - Mise à jour du tableau des emplois
6 - Giratoire centre commercial cession parcelle AB 395 (ancienne
propriété Coulon
7 - Rétrocession des espaces verts - lotissement du Clos de la Fuye
8 - Rétrocession espace vert lotissement des Coteaux du Sud
9 - Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations
classées pour la protection de l’environnement présentée par la société SAS
SOTREMO
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2013
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Ordre du jour :
1 - Subvention Association « Restaurant du coeur »
2 - Salle Vaujoubert tarif à compter du 1er janvier 2014
3 - Mise à jour du tableau des emplois
4 - Modification du régime indemnitaire : IAT Indemnité d’administration et
technicité
5 - Indemnité de conseil au trésorier
6 - Ruaudin – Zones d'Activités Economiques – ZAC des Hunaudières – détermination
des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers
7 - Saint Saturnin – Zones d'activités Economiques – Lotissement Victor Duruy
Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens
immobiliers
8 - La Milesse – Zones d'Activités Economiques-Lotissement de la Tremblaie
Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens
immobiliers
9 - Convention d’hébergement des points hauts GRDF dans le cadre de la télé
relève des compteurs
10 - Projet de restructuration et d’extension de la Ferme de l’Epine au Domaine de
Vaujoubert - Demande de subventions
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2013
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Ordre du jour :
1 - Budget Communal Décision Modificative n°2
2 - Budget annexe Photovoltaïque Décision Modificative n°1
3 - Mise à jour du tableau des emplois
4 - Redevance pour l’occupation du domaine public des communes et des
départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2013 (RODP)
5 - Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations classées
pour la protection de l’environnement présentée par la société SAS HEULIN ROUTES
ET CANALISATIONS (HRC)
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2013
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Ordre du jour:
1 – Budget communal Décision modificative n°1
2 – Annulation et remplacement délibération 201303DEL08 - Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2012
3- Annulation et remplacement délibération 201303DEL09 - Budget annexe photovoltaïque – Affectation du résultat de fonctionnement 2012
4 - Annulation et remplacement délibération 201303DEL10 - Vote du Budget primitif annexe 2013 photovoltaïque
5- Annulation délibérations CCAS
6 - Trésorerie Liste Admission en non valeur
7 – Attributions subventions communales aux associations
8 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
9- Mise à jour du tableau des emplois
10 - Projet de rénovation et de réaménagement de la Place des Hortensias - Demande de subvention
11 – Composition du Conseil Communautaire en 2014
12– Avis sur le projet de SCOT
13 – Création d’une entente permettant la mise en place d’une collaboration entre Le Mans Métropole et le Syndicat Mixte pour l’Alimentation en Eau Potable de la région mancelle (SMAEP) au 1er janvier 2014
14 – Installations classées pour la protection de l’environnement – Enquête SAS Yoplait France
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2013
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Ordre du jour :
1 - Compte administratif principal – exercice 2012
2 - Approbation du compte de gestion 2012
3 - Affectation du résultat de fonctionnement 2012
4 - Vote de la fiscalité 2013
4bis - Vote du budget primitif 2013 communal
5 - Budget annexe CCAS - Compte Administratif exercice 2012
6 - Budget annexe CCAS - Affectation du résultat de fonctionnement 2012
7 - Vote du Budget Primitif annexe 2013 CCAS
8 - Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2012
9 - Budget annexe photovoltaïque – Affectation du résultat de fonctionnement 2012
10 - Vote du Budget primitif annexe 2013 photovoltaïque
11 - Tarif CLSH
12 - Trésorerie Dépenses à imputer au compte 6232 – Fêtes et cérémonies
13 - Indemnités de gardiennage des églises communales
14 - Dématérialisation des marchés publics : Avenant à la convention avec le Conseil Général de la Sarthe
15 - Dématérialisation des marchés publics : Avenant à la convention avec la Préfecture de la Sarthe
16 - Avis sur le Programme Local de l'Habitat de Le Mans Métropole
17 - Nouveau dispositif d’investissement locatif Duflot – Demande d’agrément
18 - Aménagement d’un giratoire rue de la Mairie et d’un parking place des Hortensias
19 - Subvention épreuve cycliste « Rouillon à travers la Sarthe »
20 - Réforme des rythmes scolaires
21 - Réhabilitation et extension du Domaine de Vaujoubert-Epine : Signature des marchés
22 - Equipements de la CLIS
23 - Projet de restructuration et d’extension de la Ferme de l’Epine au Domaine de Vaujoubert - Demande de subventions