Séance du 14 septembre 2026

RETROCESSION ESPACES VERTS BOURDONNIERES

RAPPORT DE LA CLECT 08 07 2026

AVIS SUR LE PACTE DE GOUVERNANCE 2026 2032

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE D’ELECTRICITE 2026 2032

LIMITATION DE L EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D HABITATION

CESSION D UN BIEN IMOBILIER AU PROFIT DE LE MANS METROPOLE SANITAIRE DE LA SETRAM

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE VEHICULES ET DE MINIBUS COMMUNAUX

CONVENTION D UTILISATION DU GYMNASE CFA AGROCAMPUS LA GERMINIERE ANNEE SCOLAIRE 2026 2027

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION CORPUS LUDUS TABULARIS

ORGANISATION DU REPAS DES AINES 2026

NOM DE LA NOUVELLE LETTRE D INFORMATION DE ROUILLON

AVENANT AU BAIL A CONSTRUCTION BEB HIBOU – SUITE BORNAGE

Séance du 22 juin 2026

RECONDUCTION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2026 – SECURISATION DU GROUPE SCOLAIRE

ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – AGENTS D’ANIMATIONS

ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – ADJOINTS TECHNIQUES

REVALORISATION DU FORFAIT JOURNALIER DES VACATAIRES ET NOMBRE DE VACATAIRES ANNEE SCOLAIRE 2026/2027

MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – ANNEE 2026 2027

SEMAINES D’OUVERTURE DE L’ALSH – ANNE SCOLAIRE 2026/2027

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

REGLEMENTS INTERIEURS DU PERISCOLAIRE ET DE L’EXTRASCOLAIRE

EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – VILLAGE D’EUROPE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – AIPER

Séance du 26 mai 2026

SIGNATURE DE LA CONVENTION MAD FILM DES 24h DU MANS ACO

REGLEMENT EXPO VEHICULES ROUILLON SUR LA LIGNE DE DEPART

Séance du 8 avril 2026

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES 2026

VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE LOCALE POUR 2026

VOTE DU CFU 2025 – BUDGET PRINCIPAL

AFFECTATIONS DES RESULTATS 2025 – BUDGET PRINCIPAL

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET PRINCIPAL

VOTE DU CFU 2025 – BUDGET PHOTOVOLTAIQUE

AFFECTATIONS DES RESULTATS 2025 – BUDGET PHOTOVOLTAIQUE

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET PHOTOVOLTAIQUE

MANDAT AU CDG72 POUR LE LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UN CONTRAT STATUTAIRE

ADMISSION EN NON VALEUR

ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – ADJOINT TECHNIQUE

DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE DE L’ASSEMBLEE SPECIALE ET DU REPRESENTANT PERMANENT AUX ASSEMBLEES GENERALES DES ACTIONNAIRES - ATESART

DELIBERATION FIXANT LA LISTE DES NOMS EN VUE DE LA NOMINATION DES MEMBRES DE LA CCID

Séance du 26 mars 2026

DELEGATIONS PERMANENTES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

VOTE DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS

CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET NOMINATION DE SES MEMBRES

ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL ADMINISTRATION DU CCAS

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CNAS

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA CLECT LMM

ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - SERVICE ANIMATION

Séance du 20 mars 2026

Procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints

Tableau du Conseil Municipal

Feuille de proclamation

Fixation du nombre d'adjoints

Fixation du nombre de membres du CCAS

Séance du 9 mars 2026

Achat d'un tracteur espaces verts

Retrait de la délibération 2025 12 DEL 07 - CONVENTION RPE

Fixation des montants des frais de scolarité 2025-2026

Modification des contrats de location Ferme de l'Epine et Domaine de Vaujoubert

Séance du 9 février 2026

MARCHE CLUB HOUSE DE TENNIS – Avenant 1 – LOT 12 MEMBRANE COMPOSITE SOUPLE

ACCROISSEMENT SAISONNIER - SERVICE TECHNIQUE

AVIS SUR UNE ICPE - RENAULT