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Création de poste permanent - Responsable de la restauration - Temps complet
Organisation du repas des ainés - Détermination du tarif applicable repas
Convention d'occupation précaire et révocable - Local dans bâtiment "restauration" - Association AFDI
Accroissement temporaire d'activité - Adjoint d'animation - temps non complet
Suppression de poste : Adjoint d'animation Cybercentre
Recours à un apprenti - Modification de la délibération 2024 05 DEL 02
LE MANS METROPOLE - Extension de la compétence santé
Marché UGAP ELEC 2025 - Notification du Marché
Marché création d'un terrain synthétique de FOOT5 - Signature Fonds de Concours Attractivité LMM
Périodes d'ouverture ALSH 2024-2025
Modification des règlements intérieurs des salles communales et du gymnase
Modification des conventions de mise à disposition des salles communales
Ratios promus promouvables
Suppression de poste adjoint d'animation au cybercentre
Accroissement temporaire d'activité - Adjoint technique
Accroissement temporaire d'activité - Adjoints animation
Rétrocession des espaces verts - Lotissement du Clos Quantin des Fontaines
Modification de la grille tarifaire - Service enfance jeunesse
Marché création d'un terrain de football synthétique Foot5 - Demande de fonds de concours LMM
Marché extension et réhabilitation du Club House - Demande fonds Pays de la Loire
Mécénat Chirurgie Cardiaque - 24h vélo
Admission en non valeur des créances irrecouvrables
Argent de poche, boite à livre, EGR pétanque
Recours à l'apprentissage : création de poste d'un apprenti
Avantage en nature : Repas
Médecine du travail, interpellation des pouvoirs publics
Convention de mise à disposition de deux travées de hangar - la Futaie - Tarmac
Subvention exceptionnelle 2024 - EGR Foot
Subvention exceptionnelle 2024 - Village d'Europe
Signature d'une convention temporaire d'occupation - Renouvellement - Stade annexe
Adhésion à l'espace conseil énergie climat du Pays du Mans
Avis sur le rapport d'évaluation des transferts de charges (CLECT)
Convention acquisition, installation, entretien, maintenance et mise à disposition des dispositifs de vidéoprotection - Le Mans Métropole
Transfert du pouvoir de police de la publicité au président de LMM
Choix du prestataire - Aménagement du cimetière de Rouillon
Acquisition de parcelles de terrain - Liaison douce jusqu'au Bd Nature - Consorts Vaulay
Baisse provisoire du loyer - 752 route des Ardriers - logmt 5
Attribution des subventions communales 2024
Vote de la fiscalité 2024
Budget Principal – CFU 2023
Budget Principal – Affectation des résultats 2023
Budget Principal – Budget Primitif 2024
Budget Photovoltaïque – CFU 2023
Budget Photovoltaïque – Affectation des résultats 2023
Budget Photovoltaïque – Budget Primitif 2024
Potager de la futaie -cessation d’activité – fin de déclaration de TVA
Instauration d’une participation au financement des contrats labellisés des agents de la collectivité – pour le risque santé
Versement de la Prime pouvoir d’achat
RQPS 2022 – Eau et Assainissement
RQPS 2022 – Propreté
Enquête publique – avis sur la demande d’autorisation environnement au titre de la loi sur l’eau IOTA et abattage des arbres d’alignement
Dénomination de 5 voies situés dans les lotissements Ecrin1 et Ecrin2, et à la Germinière
Adressages de lieux-dits, dénomination de voies et numérotation des habitations
Revalorisation des indemnités des vacataires
Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget primitif 2024
Validation des périodes d'ouverture de l'accueil de loisirs pour l'année 2024 - 3/12 ans
Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (EnR)
Désignation de deux représentants au sein de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT)
Création de poste permanent - Adjoint technique bâtiment espace verts - temps complet
Marché salle associative Vaujoubert - Avenant lot n°2 - Lot 1 Électricité
Marché salle associative Vaujoubert - Avenant lot n°2 - Lot 4 Plomberie
Convention précaire - hangar La Futaie - Tarmac Chambres froides
État annuel 2023 des indemnités de toutes natures versées aux élus
Bilan annuel 2023 des actions de formations des élus
Décision modificative n°4 - Budget principal 2023
Révision des tarifs municipaux
Règlement du cimetière
Renouvellement convention Zimbra
Rapport d'activité 2022 - Le Mans Métropole
Mise à jour du plan d'épandage de la papeterie Le Bourray
Renouvellement d'un bail précaire - "La Futaie"
Renouvellement d'un bail précaire - logement d'habitation route des Ardriers
Subvention DETR/DSIL 2024
Accroissement temporaire d'activité - Adjoint d'animation 30h
Attribution de chèque cadeaux aux agents communaux pour 2024
Subvention exceptionnelle RASED
MARCHE AMENAGEMENT INTERIEUR DE LA MAIRIE – Lancement du projet
MARCHE EXTENSION DU CLUB HOUSE – Lancement du projet
Convention Fourrière 2024
STADE ANNEXE - Location de modulaires
Adhésion à l’UGAP pour l’achat de GAZ (2025-2028)
Provisions pour créances douteuses 2023
Décision modificative n°3 – Budget principal 2023
Accroissement temporaire – service administratif - 12 mois – temps non complet (33h00)
Accroissement temporaire – service technique – 12 mois – temps non complet (24h30)
Mise à disposition exceptionnel d’une partie d’un hangar – La Futaie - 6 mois
Le Mans Métropole – Transfert de compétences – modifications statutaires
Organisation du repas des ainés et détermination du tarif du repas
Subvention exceptionnelle 2023 – AIPER