Séance du 24 juin 2024

Modification des règlements intérieurs des salles communales et du gymnase

Modification des conventions de mise à disposition des salles communales

Ratios promus promouvables

Suppression de poste adjoint d'animation au cybercentre

Accroissement temporaire d'activité - Adjoint technique

Accroissement temporaire d'activité - Adjoints animation

Rétrocession des espaces verts - Lotissement du Clos Quantin des Fontaines

Modification de la grille tarifaire - Service enfance jeunesse

Marché création d'un terrain de football synthétique Foot5 - Demande de fonds de concours LMM

Marché extension et réhabilitation du Club House - Demande fonds Pays de la Loire

Mécénat Chirurgie Cardiaque - 24h vélo

Admission en non valeur des créances irrecouvrables

Séance du 13 mai 2024

Argent de poche, boite à livre, EGR pétanque

Recours à l'apprentissage : création de poste d'un apprenti

Avantage en nature : Repas

Médecine du travail, interpellation des pouvoirs publics

Convention de mise à disposition de deux travées de hangar - la Futaie - Tarmac

Subvention exceptionnelle 2024 - EGR Foot

Subvention exceptionnelle 2024 - Village d'Europe

Signature d'une convention temporaire d'occupation - Renouvellement - Stade annexe

Adhésion à l'espace conseil énergie climat du Pays du Mans

Avis sur le rapport d'évaluation des transferts de charges (CLECT)

Convention acquisition, installation, entretien, maintenance et mise à disposition des dispositifs de vidéoprotection - Le Mans Métropole

Transfert du pouvoir de police de la publicité au président de LMM

Choix du prestataire - Aménagement du cimetière de Rouillon

Acquisition de parcelles de terrain - Liaison douce jusqu'au Bd Nature - Consorts Vaulay

Baisse provisoire du loyer - 752 route des Ardriers - logmt 5

Séance du 18 mars 2024

Attribution des subventions communales 2024

Vote de la fiscalité 2024

Budget Principal – CFU 2023

Budget Principal – Affectation des résultats 2023

Budget Principal – Budget Primitif 2024

Budget Photovoltaïque – CFU 2023

Budget Photovoltaïque – Affectation des résultats 2023

Budget Photovoltaïque – Budget Primitif 2024

Potager de la futaie -cessation d’activité – fin de déclaration de TVA

Instauration d’une participation au financement des contrats labellisés des agents de la collectivité – pour le risque santé

Versement de la Prime pouvoir d’achat

RQPS 2022 – Eau et Assainissement

RQPS 2022 – Propreté

Enquête publique – avis sur la demande d’autorisation environnement au titre de la loi sur l’eau IOTA et abattage des arbres d’alignement

Dénomination de 5 voies situés dans les lotissements Ecrin1 et Ecrin2, et à la Germinière

Adressages de lieux-dits, dénomination de voies et numérotation des habitations

Revalorisation des indemnités des vacataires

Séance du 15 janvier 2024

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget primitif 2024

Validation des périodes d'ouverture de l'accueil de loisirs pour l'année 2024 - 3/12 ans

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (EnR)

Désignation de deux représentants au sein de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT)

Création de poste permanent - Adjoint technique bâtiment espace verts - temps complet

Marché salle associative Vaujoubert - Avenant lot n°2 - Lot 1 Électricité

Marché salle associative Vaujoubert - Avenant lot n°2 - Lot 4 Plomberie

Convention précaire - hangar La Futaie - Tarmac Chambres froides

État annuel 2023 des indemnités de toutes natures versées aux élus

Bilan annuel 2023 des actions de formations des élus

Séance du 11 décembre 2023

Décision modificative n°4 - Budget principal 2023

Révision des tarifs municipaux

Règlement du cimetière

Renouvellement convention Zimbra

Rapport d'activité 2022 - Le Mans Métropole

Mise à jour du plan d'épandage de la papeterie Le Bourray

Renouvellement d'un bail précaire - "La Futaie"

Renouvellement d'un bail précaire - logement d'habitation route des Ardriers

Subvention DETR/DSIL 2024

Accroissement temporaire d'activité - Adjoint d'animation 30h

Attribution de chèque cadeaux aux agents communaux pour 2024

Subvention exceptionnelle RASED

Séance du 16 octobre 2023

MARCHE AMENAGEMENT INTERIEUR DE LA MAIRIE – Lancement du projet

MARCHE EXTENSION DU CLUB HOUSE – Lancement du projet

Convention Fourrière 2024

STADE ANNEXE - Location de modulaires

Adhésion à l’UGAP pour l’achat de GAZ (2025-2028)

Provisions pour créances douteuses 2023

Décision modificative n°3 – Budget principal 2023

Accroissement temporaire – service administratif - 12 mois – temps non complet (33h00)

Accroissement temporaire – service technique – 12 mois – temps non complet (24h30)

Mise à disposition exceptionnel d’une partie d’un hangar – La Futaie - 6 mois

Le Mans Métropole – Transfert de compétences – modifications statutaires

Organisation du repas des ainés et détermination du tarif du repas

Subvention exceptionnelle 2023 – AIPER

Séance du 4 septembre 2023

Création de poste emploi permanent – ATSEM – temps non complet

MARCHE TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE – Choix du candidat

AVENUE DU BOCAGE – Demande de subvention auprès du Département au titre du FDAU

Limitation de vitesse – instauration d’une zone de rencontre (20km/h) - Lotissement des Coteaux du Sud

Avenant convention utilisation Gymnase - collègue Vieux Colombier

Projet LoRa - installation d'une antenne de télérelève sur la toiture de la salle Mandela

Séance du 10 juillet 2023

Élection d un nouvel adjoint au maire

Désignation d'un référent déontologue des élus locaux

Prévention du bruit dans l environnement approbation des cartes de bruit stratégiques

Association EGR Football Rouillon - Remboursement du projet argent de poche 2022

Fonds de concours exceptionnel 2023 - ENERGIE

Accroissement temporaire d'activité - TNC - Adjoint technique

Terrain de football synthétique - lancement du nouveau marché

MARCHE SALLE SPORTIVE DES ASSOCIATIONS - Avenants

Règlement intérieur du périscolaire restaurant scolaire étude et mercredis loisirs 2023

Règlement intérieur de l ALSH 2023