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Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 13 mai 2024

Argent de poche, boite à livre, EGR pétanque

Recours à l'apprentissage : création de poste d'un apprenti

Avantage en nature : Repas

Médecine du travail, interpellation des pouvoirs publics

Convention de mise à disposition de deux travées de hangar - la Futaie - Tarmac

Subvention exceptionnelle 2024 - EGR Foot

Subvention exceptionnelle 2024 - Village d'Europe

Signature d'une convention temporaire d'occupation - Renouvellement - Stade annexe

Adhésion à l'espace conseil énergie climat du Pays du Mans

Avis sur le rapport d'évaluation des transferts de charges (CLECT)

Convention acquisition, installation, entretien, maintenance et mise à disposition des dispositifs de vidéoprotection - Le Mans Métropole

Transfert du pouvoir de police de la publicité au président de LMM

Choix du prestataire - Aménagement du cimetière de Rouillon

Acquisition de parcelles de terrain - Liaison douce jusqu'au Bd Nature - Consorts Vaulay

Baisse provisoire du loyer - 752 route des Ardriers - logmt 5


Séance du 18 mars 2024

Attribution des subventions communales 2024

Vote de la fiscalité 2024

Budget Principal – CFU 2023

Budget Principal – Affectation des résultats 2023

Budget Principal – Budget Primitif 2024

Budget Photovoltaïque – CFU 2023

Budget Photovoltaïque – Affectation des résultats 2023

Budget Photovoltaïque – Budget Primitif 2024

Potager de la futaie -cessation d’activité – fin de déclaration de TVA

Instauration d’une participation au financement des contrats labellisés des agents de la collectivité – pour le risque santé

Versement de la Prime pouvoir d’achat

RQPS 2022 – Eau et Assainissement

RQPS 2022 – Propreté

Enquête publique – avis sur la demande d’autorisation environnement au titre de la loi sur l’eau IOTA et abattage des arbres d’alignement

Dénomination de 5 voies situés dans les lotissements Ecrin1 et Ecrin2, et à la Germinière

Adressages de lieux-dits, dénomination de voies et numérotation des habitations

Revalorisation des indemnités des vacataires

Séance du 15 janvier 2024

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget primitif 2024

Validation des périodes d'ouverture de l'accueil de loisirs pour l'année 2024 - 3/12 ans

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (EnR)

Désignation de deux représentants au sein de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT)

Création de poste permanent - Adjoint technique bâtiment espace verts - temps complet

Marché salle associative Vaujoubert - Avenant lot n°2 - Lot 1 Électricité

Marché salle associative Vaujoubert - Avenant lot n°2 - Lot 4 Plomberie

Convention précaire - hangar La Futaie - Tarmac Chambres froides

État annuel 2023 des indemnités de toutes natures versées aux élus

Bilan annuel 2023 des actions de formations des élus

Séance du 11 décembre 2023

Décision modificative n°4 - Budget principal 2023

Révision des tarifs municipaux

Règlement du cimetière

Renouvellement convention Zimbra

Rapport d'activité 2022 - Le Mans Métropole

Mise à jour du plan d'épandage de la papeterie Le Bourray

Renouvellement d'un bail précaire - "La Futaie"

Renouvellement d'un bail précaire - logement d'habitation route des Ardriers

Subvention DETR/DSIL 2024

Accroissement temporaire d'activité - Adjoint d'animation 30h

Attribution de chèque cadeaux aux agents communaux pour 2024

Subvention exceptionnelle RASED

Séance du 16 octobre 2023

MARCHE AMENAGEMENT INTERIEUR DE LA MAIRIE – Lancement du projet

MARCHE EXTENSION DU CLUB HOUSE – Lancement du projet

Convention Fourrière 2024

STADE ANNEXE - Location de modulaires

Adhésion à l’UGAP pour l’achat de GAZ (2025-2028)

Provisions pour créances douteuses 2023

Décision modificative n°3 – Budget principal 2023

Accroissement temporaire – service administratif - 12 mois – temps non complet (33h00)

Accroissement temporaire – service technique – 12 mois – temps non complet (24h30)

Mise à disposition exceptionnel d’une partie d’un hangar – La Futaie - 6 mois

Le Mans Métropole – Transfert de compétences – modifications statutaires

Organisation du repas des ainés et détermination du tarif du repas

Subvention exceptionnelle 2023 – AIPER

Séance du 4 septembre 2023

Création de poste emploi permanent – ATSEM – temps non complet

MARCHE TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE – Choix du candidat

AVENUE DU BOCAGE – Demande de subvention auprès du Département au titre du FDAU

Limitation de vitesse – instauration d’une zone de rencontre (20km/h) - Lotissement des Coteaux du Sud

Avenant convention utilisation Gymnase - collègue Vieux Colombier

Projet LoRa - installation d'une antenne de télérelève sur la toiture de la salle Mandela

Séance du 10 juillet 2023

Élection d un nouvel adjoint au maire

Désignation d'un référent déontologue des élus locaux

Prévention du bruit dans l environnement approbation des cartes de bruit stratégiques

Association EGR Football Rouillon - Remboursement du projet argent de poche 2022

Fonds de concours exceptionnel 2023 - ENERGIE

Accroissement temporaire d'activité - TNC - Adjoint technique

Terrain de football synthétique - lancement du nouveau marché

MARCHE SALLE SPORTIVE DES ASSOCIATIONS - Avenants

Règlement intérieur du périscolaire restaurant scolaire étude et mercredis loisirs 2023

Règlement intérieur de l ALSH 2023

Séance du 19 juin 2023

Décision Modificative n°2 - 2023 - Budget Principal

Remboursement facture forage Tarmac

Modification de la grille tarifaire du Centre de Loisirs communal

Rémunération des vacataires

Réalisation d'un emprunt de 300 000 euros

Adhésion Ville prudente

Accord de principe - Création d'une micro-crêche - Aumonerie Vaujoubert

Bail de location pour le logement communal situé 5 la Futaie Montant du loyer

Marché terrain de football synthétique Foot 5 - abandon et nouvelle publication

Marché rénovation de la mairie - Avenant n°1 Maitrise d’œuvre

Marché rénovation de la mairie - Demande de subvention au titre du Fonds Vert

Maison de l'Europe - Volontaire en Corps Européen de Solidarité CES pour 2023 2024

Retrait de la délibération n°2023 03 DEL 03 - Instaurant l'IFSE Régie

Réduction du temps de travail d'un agent titulaire

Augmentation du temps de travail d'un agent titulaire - Adjoint d'animation

Création de poste permanent - adjoint d'animation territorial TC 01 01 24

Création de poste permanent - adjoint d'animation territorial TC 01 09 23

Création de poste permanent - adjoint technique territorial TC 01 09 23

Accroissement temporaire d'actvité - adjoint technique territorial TNC 01 09 23

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