Séance du 6 octobre 2025

MODIFICATION TERMES SUR GRILLE TARIFAIRE - TEMPS MERIDIEN REPAS ET ANIMATION

FONDS DE CONCOURS ENERGIES 2025 - FONCTIONNEMENT – LMM

RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE LE MANS METROPOLE AU 1er JUILLET 2025

RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE LE MANS METROPOLE AU 2 SEPTEMBRE 2025

CONTRAT LOCAL D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (CLEAC) - SIGNATURE DE L’AVENANT 3

MARCHE CLUB HOUSE DE TENNIS – AVENANT N° 1 – LOT 4 – ETANCHEITE

MARCHE CLUB HOUSE DE TENNIS – AVENANT N° 1 – LOT 11 – PEINTURE

ORGANISATION DU REPAS DES ANCIENS 2025

NOMINATION DE DEUX GARDES PARTICULIERS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER POUR LA COMMUNE DE ROUILLON

CONVENTION D’UTILISATION DU GYMNASE – SYNDICAT INTERCOMMUNAL BOCAGE CENOMANS

Séance du 25 août 2025

Création de poste d'emploi permanent - Agent d'entretien des locaux et de service restauration scolaire

Création de poste d'emploi permanent - Agent d'animation périscolaire à temps non-complet

Convention d'occupation précaire et révocable - Local dans bâtiment "restauration" - Association AFDI

Séance du 7 juillet 2025

Renouvellement de la convention territoriale globale (CTG) - 2025-2029

Marché Club House de tennis - Avenant n°1 - Lot 1 - VRD / Espaces verts

Marché Club House de tennis - Avenant n°1 - Lot 5 - Menuiseries extérieures aluminium

Marché Club House de tennis - Fonds de concours attractivité - Le Mans Métropole

Séance du 19 mai 2025

Choix du nom du groupe scolaire de Rouillon

Convention de mise à disposition précaire de terres agricoles

Convention de mise à disposition précaire d'un hangar agricole

Demande subventions CAF

Semaine d'ouverture ALSH 2025-2026

Accroissement temporaire d'activité - Service animation

Modification de la grille tarifaire - Service enfance-jeunesse

Création de poste permanent - Adjoint d'animation - Temps complet

Modification de la convention de mise à disposition des salles aux associations

Convention de déneigement avec des agriculteurs

Le Mans Métropole - rapport de la Commission Locale d’évaluation des transferts de charges

Admissions en non valeur et créances éteintes 2025

Marché extension et réhabilitation du Club House de Tennis - Demande de subvention au titre du Contrat Régional Pays de la Loire

Séance du 24 mars 2025

Subventions communales 2025

Vote des taux de la fiscalité locale pour 2025

Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Budget principal

Affectation des résultats 2024 - Budget principal

Vote du budget primitif 2025 - Budget principal

Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Budget annexe production d'énergie

Affectation des résultats 2024 - Budget annexe production d'énergie

Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe production d'énergie

Accord de servitude d'ouvrage (pluvial) - Zone du Vieil Hêtre - Le Mans Métropole

Modification du règlement intérieur périscolaire

Accroissement temporaire d'activité - Adjoint technique

Avenant au bail à construction - BEB HIBOU

Convention relative à la gestion des licences de messagerie M 365 - Le Mans Métropole

Marché extension du club House - Attributions des lots 1 et 12

Séance du 3 février 2025

Marché d'extension et de réhabilitation du Club House - Attribution des lots

Robot tondeuse terrains de football - Attribution du marché

Convention adhésion au service de médecine de prévention de Le Mans Métropole

Séance du 27 janvier 2025

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les investissements avant le vote du budget primitif 2025

Signature de la convention relais petite enfance - RPE

Demande de subvention CAF - Matériel RPE

Subvention FONDS CHÊNE 5 - ACTEE – PAYS DU MANS - Sous compteurs énergies

Notification du marché UGAP GAZ 2025

Argent de poche 2025 - Vacances de printemps

Création de poste suite avancement de grade - Adjoint d'animation principal 2ème classe

Intégration du chemin des Vignes sur l'emprise du Boulevard Nature

Résiliation conjointe d'un contrat d'occupation privative du domaine privé communal - TARMAC - LA FUTAIE

État annuel 2024 des des indemnités de toutes natures versées aux élus

État annuel 2024 des actions de formation des élus

Séance du 9 décembre 2024

Création de poste suite avancement de grade - Agent de maitrise principal

Accroissement temporaire d'activité - Entretien locaux

Accroissement temporaire d'activité - Entretien locaux

Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions itinérantes

Subvention exceptionnelle 2024 - Comité des fêtes

Subvention exceptionnelle 2024 - EGR Football

Renouvellement bail précaire Le Ruchet des Beechettes

Maintien du loyer minoré - 752 route des Ardriers - logement 5

Assurance contrat statutaire Groupama

Révision des tarifs municipaux 2024

Décision modificative - Budget principal 2024

Convention de partenariat UGAP - LMM

Renouvellement convention fourrière 2025

Convention de mise à disposition FOOT5 - Ligue et district de football