Séance du 11 mai 2023

Budget principal 2023 - Décision modificative n°1

Marché UGAP - ELEC 2025

Règlement intérieur d utilisation des salles municipales par les associations communales

Prime transport mobilité durable

Ratios promus promouvables

Création de poste Adjoint technique principal de 2eme classe - avancement grade

Création de poste Adjoint technique principal de 2eme classe - avancement grade

Création de poste Adjoint animation principal de 1ere classe - avancement grade

Séance du 28 mars 2023

Adoption du compte financier unique 2022

Affectation du résultat budget principal 2022

Vote de la fiscalité 2023

Vote budget primitif 2023

Adoption du compte financier unique 2022 photovoltaïque

Budget annexe photovoltaïque, affectation du résultat de fonctionnement 2022

Vote du Budget primitif annexe 2023 photovoltaïque

Attributions des subventions communales aux associations

Validation de lots pour les travaux de la salle Vaujoubert

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le lancement et la signature du marché pour la création d’un terrain de football synthétique à cinq

Choix de la maîtrise d’œuvre pour le projet Rénovation énergétique du bâtiment de la mairie

Rémunération des animateurs : vacances de Pâques 2023

Mise en place d'une part supplémentaire IFSE Régie

Adhésion à l’« Association des Communes Sarthoises Victimes des Retraits et Gonflements des Argiles »

Réglementation des heures de coupures de l'éclairage public

Rétrocession des espaces verts du lotissement L’Orée des Bourdonnières

Tremblement de terre du 6 février 2023, aide aux populations turques et syriennes

Révisions des tarifs municipaux – Gestion libre Ados activités spécifiques

Séance du 27 février 2023

Subvention exceptionnelle de l'association Ma Foulée pour l'espoir

Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du Plan 5 000 terrains de sport d'ici 2024

Présentation des rapports prix et qualité du service eau (RPQS) et assainissement de Le Mans Métropole

Rénovation de la salle du 2ème étage du Domaine de Vaujoubert

Rémunération animateurs vacances de février 2023

Approbation du bilan des cessions acquisitions exercice 2022

Convention d'instruction des enseignes, pré-enseignes et publicités entre la commune de Rouillon et LMM

Période d'ouverture de l'accueil de loisirs

Rétrocession des espaces verts du lotissement l'Orée des Bourdonnières

Séance du 23 janvier 2023

Prise de participation au capital de la SPL Agence des Territoires de la Sarthe (ATESART)

Offre d’ingénierie territoriale ATESART pour la protection des données personnelles

Dénomination de voies

Approbation du règlement intérieur du service de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour l’année scolaire 2022-2023

Approbation concernant le règlement intérieur du service de restauration scolaire et de l’accueil périscolaire

Travaux de création d’un parcours de glisse universelle – exonérations de pénalités

Transfert de la compétence équipements sportifs structurants de dimension communautaire – Antarès et stade Marie Marvingt

Mise en place du télétravail

Validation du formulaire de demande de télétravail

Contrat de bail professionnel

Séance du 12 décembre 2022

Transition énergétique : fond de concours aux communes membres, rénovation énergétique de la Mairie

Transition énergétique : demande de financement rénovation énergétique du bâtiment de la mairie (DETR DSIL)

Demande de financement auprès de Le Mans Métropole pour l’installation d’un terrain de football synthétique à 5

Demande de financement auprès de Le Mans Métropole pour l’installation d’un bloc sanitaire autonome sur l’aire de jeux de la commune

Rénovation du préau de l’école maternelle, autorisation de signature des devis

Convention de fourrière animale 2023 avec la société CANIROUTE

Facturation de la capture des animaux errants

Approbation d’un contrat d’occupation privative du domaine privé communal

Décision modificative n°3 - budget principal

Autorisation d’engagement de liquidation et mandatement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2023

Révision des tarifs municipaux

Loi Elan : Prestation avec la société Alter Watt

Délibération avis de la commune société SCCV SP France N 003

Avis du conseil municipal sur le projet d’aménagement du Boulevard Nature 2 – Instruction du dossier de demande de déclaration d’utilité publique

Convention pour l’acceptation des déchets verts professionnels au centre de compostage de La Futaie

Exploitation d’un local de type hangar sur le site de la Futaie

Subvention exceptionnelle association Moto Club de Rouillon

Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel

Validation du plan de formation des agents – exercice 2023

Séance du 7 novembre 2022

Majoration des heures complémentaires

Approbation d’un contrat d’occupation du domaine privé communal

Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature au personnel communal

Création d’un emploi permanent

Décision modificative n°2 Budget principal ville

Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel

Règlement de formation de la collectivité territoriale

Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP)

Modalités de publication des actes

Octroi et versement du forfait mobilités durables

Organisation du repas des aînés

Tarif du repas des aînés

Désignation d’un agent coordonnateur et de quatre agents recenseurs

Remboursement de frais aux élus

Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents de la collectivité

Autorisation de signature de la convention de mise à disposition avec la S.A.F.E.R.

Modification du tableau des effectifs

Subvention exceptionnelle association Rouillon Village d’Europe

Autorisation signature convention LMM

Séance du 26 septembre 2022

Révision des tarifs municipaux

Assistance à maîtrise d’ouvrage concernant le Décret Eco Energie Tertiaire

Réhabilitation de l’école maternelle et des salles Prebay Avenant 1 - LOT 3 - Entreprise Yann PANNIER

Cession de terrain au profit de Le Mans Métropole devant Vaujoubert parcelles AH 211 et 213

Transfert d'une compétence santé à Le Mans Métropole

Modification du tableau des effectifs

Demande de financement Fond de Concours Transition Energétique pour le groupe scolaire

Convention de dons de denrées alimentaires

Séance du 11 juillet 2022

Délégation permanente du Conseil Municipal au Maire

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Cession par la commune de Rouillon d’un terrain à bâtir

Réalisation d’un Pumptrack – Parcours de glisse universelle : mise à jour

Réhabilitation de l'école maternelle et des salles Prebay : mise à jour

Réhabilitation de l'école maternelle et des salles Prebay : Avenant n°1 – LOT 1 Entreprise DELAUBERT

Réhabilitation de l'école maternelle et des salles Prebay : Avenant n°1 – LOT 3 – Entreprise Yann PANNIER