Séance du 16 octobre 2023

MARCHE AMENAGEMENT INTERIEUR DE LA MAIRIE – Lancement du projet

MARCHE EXTENSION DU CLUB HOUSE – Lancement du projet

Convention Fourrière 2024

STADE ANNEXE - Location de modulaires

Adhésion à l’UGAP pour l’achat de GAZ (2025-2028)

Provisions pour créances douteuses 2023

Décision modificative n°3 – Budget principal 2023

Accroissement temporaire – service administratif - 12 mois – temps non complet (33h00)

Accroissement temporaire – service technique – 12 mois – temps non complet (24h30)

Mise à disposition exceptionnel d’une partie d’un hangar – La Futaie - 6 mois

Le Mans Métropole – Transfert de compétences – modifications statutaires

Organisation du repas des ainés et détermination du tarif du repas

Subvention exceptionnelle 2023 – AIPER

Séance du 4 septembre 2023

Création de poste emploi permanent – ATSEM – temps non complet

MARCHE TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE – Choix du candidat

AVENUE DU BOCAGE – Demande de subvention auprès du Département au titre du FDAU

Limitation de vitesse – instauration d’une zone de rencontre (20km/h) - Lotissement des Coteaux du Sud

Avenant convention utilisation Gymnase - collègue Vieux Colombier

Projet LoRa - installation d'une antenne de télérelève sur la toiture de la salle Mandela

Séance du 10 juillet 2023

Élection d un nouvel adjoint au maire

Désignation d'un référent déontologue des élus locaux

Prévention du bruit dans l environnement approbation des cartes de bruit stratégiques

Association EGR Football Rouillon - Remboursement du projet argent de poche 2022

Fonds de concours exceptionnel 2023 - ENERGIE

Accroissement temporaire d'activité - TNC - Adjoint technique

Terrain de football synthétique - lancement du nouveau marché

MARCHE SALLE SPORTIVE DES ASSOCIATIONS - Avenants

Règlement intérieur du périscolaire restaurant scolaire étude et mercredis loisirs 2023

Règlement intérieur de l ALSH 2023

Séance du 19 juin 2023

Décision Modificative n°2 - 2023 - Budget Principal

Remboursement facture forage Tarmac

Modification de la grille tarifaire du Centre de Loisirs communal

Rémunération des vacataires

Réalisation d'un emprunt de 300 000 euros

Adhésion Ville prudente

Accord de principe - Création d'une micro-crêche - Aumonerie Vaujoubert

Bail de location pour le logement communal situé 5 la Futaie Montant du loyer

Marché terrain de football synthétique Foot 5 - abandon et nouvelle publication

Marché rénovation de la mairie - Avenant n°1 Maitrise d’œuvre

Marché rénovation de la mairie - Demande de subvention au titre du Fonds Vert

Maison de l'Europe - Volontaire en Corps Européen de Solidarité CES pour 2023 2024

Retrait de la délibération n°2023 03 DEL 03 - Instaurant l'IFSE Régie

Réduction du temps de travail d'un agent titulaire

Augmentation du temps de travail d'un agent titulaire - Adjoint d'animation

Création de poste permanent - adjoint d'animation territorial TC 01 01 24

Création de poste permanent - adjoint d'animation territorial TC 01 09 23

Création de poste permanent - adjoint technique territorial TC 01 09 23

Accroissement temporaire d'actvité - adjoint technique territorial TNC 01 09 23

Séance du 11 mai 2023

Budget principal 2023 - Décision modificative n°1

Marché UGAP - ELEC 2025

Règlement intérieur d utilisation des salles municipales par les associations communales

Prime transport mobilité durable

Ratios promus promouvables

Création de poste Adjoint technique principal de 2eme classe - avancement grade

Création de poste Adjoint technique principal de 2eme classe - avancement grade

Création de poste Adjoint animation principal de 1ere classe - avancement grade

Séance du 28 mars 2023

Adoption du compte financier unique 2022

Affectation du résultat budget principal 2022

Vote de la fiscalité 2023

Vote budget primitif 2023

Adoption du compte financier unique 2022 photovoltaïque

Budget annexe photovoltaïque, affectation du résultat de fonctionnement 2022

Vote du Budget primitif annexe 2023 photovoltaïque

Attributions des subventions communales aux associations

Validation de lots pour les travaux de la salle Vaujoubert

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le lancement et la signature du marché pour la création d’un terrain de football synthétique à cinq

Choix de la maîtrise d’œuvre pour le projet Rénovation énergétique du bâtiment de la mairie

Rémunération des animateurs : vacances de Pâques 2023

Mise en place d'une part supplémentaire IFSE Régie

Adhésion à l’« Association des Communes Sarthoises Victimes des Retraits et Gonflements des Argiles »

Réglementation des heures de coupures de l'éclairage public

Rétrocession des espaces verts du lotissement L’Orée des Bourdonnières

Tremblement de terre du 6 février 2023, aide aux populations turques et syriennes

Révisions des tarifs municipaux – Gestion libre Ados activités spécifiques

Séance du 27 février 2023

Subvention exceptionnelle de l'association Ma Foulée pour l'espoir

Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du Plan 5 000 terrains de sport d'ici 2024

Présentation des rapports prix et qualité du service eau (RPQS) et assainissement de Le Mans Métropole

Rénovation de la salle du 2ème étage du Domaine de Vaujoubert

Rémunération animateurs vacances de février 2023

Approbation du bilan des cessions acquisitions exercice 2022

Convention d'instruction des enseignes, pré-enseignes et publicités entre la commune de Rouillon et LMM

Période d'ouverture de l'accueil de loisirs

Rétrocession des espaces verts du lotissement l'Orée des Bourdonnières

Séance du 23 janvier 2023

Prise de participation au capital de la SPL Agence des Territoires de la Sarthe (ATESART)

Offre d’ingénierie territoriale ATESART pour la protection des données personnelles

Dénomination de voies

Approbation du règlement intérieur du service de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour l’année scolaire 2022-2023

Approbation concernant le règlement intérieur du service de restauration scolaire et de l’accueil périscolaire

Travaux de création d’un parcours de glisse universelle – exonérations de pénalités

Transfert de la compétence équipements sportifs structurants de dimension communautaire – Antarès et stade Marie Marvingt

Mise en place du télétravail

Validation du formulaire de demande de télétravail

Contrat de bail professionnel