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Décision modificative n° 1 exercice 2022 Budget communal
Décision modificative n° 1 exercice 2022 Budget Photovoltaïque
Attributions subventions communales aux associations
Réglementation sur la prise en charge des chats errants
Rémunération de l’équipe d’animation
Recrutements d’agents contractuels : besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité, remplacement d’agents indisponibles
Compte administratif principal – exercice 2021
Approbation du compte de gestion 2021
Affectation du résultat 2021 budget principal
Vote de la fiscalité 2022
Vote du budget primitif 2022 communal
Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2021
Approbation du compte de gestion 2021 Budget annexe Photovoltaïque
Budget annexe photovoltaïque – Affectation du résultat de fonctionnement 2021
Vote du Budget primitif annexe 2022 photovoltaïque
Attributions subventions communales aux associations
Trésorerie liste admission en non-valeur
Adhésion aux plateformes de téléservices du conseil départemental
Contrat d’assurance des risques statutaires. Appel d’offres du Centre de Gestion
Adhésion à l’Association des Communes Sarthoises "Maisons Fissurées"
Création d’un emploi permanent
Demande de financement de travaux au fonds d’aide du football amateur
Réalisation d’un emprunt
Décision modificative n° 2 Budget communal
Révisions des tarifs municipaux
Demandes de financement Réalisations aire de jeux et terrain de foot à 5 synthétique (40X20 m) - Réhabilitation groupe scolaire
Subvention exceptionnelle
Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols
Ouverture du guichet numérique des autorisations d’urbanisme
Création d'un Conseil Intercommunal de Sécurité
Achat de gaz pour la période 2022-2025
Conditions location de la salle Vaujoubert
Pacte de gouvernance Le Mans Métropole 2021-2026
Elargissement du périmètre de Le Mans Métropole Avis favorable à la demande d'adhésion de la commune de Fatines
Participation et engagement de la collectivité pour le Programme ACTEE
Demande de financement Groupe scolaire : Réhabilitation du bâtiment de la maternelle, des salles Prebay et rénovation partielle des classes de l’école primaire auprès du conseil régional
Décision modificative n° 1 exercice 2021 Budget communal
Convention relative à l’expérimentation du compte financier unique entre la commune de Rouillon et l’Etat
Indemnité de gardiennage des églises communales
Demande de financement Réalisation aire de jeux auprès du conseil départemental
Organisation du temps de travail au sein de la commune de Rouillon
Subvention exceptionnelle EGR Football (Concert Odyssée Live)
Approbation du budget 2020
Affectation du résultat 2020 budget principal
Vote de la fiscalité 2021
Vote du budget primitif 2021 communal
Attributions subventions communales aux associations
Demandes de financement réhabilitation groupe scolaire
Achat d'électricité pour la période 2022-2024
Acquisition d’un terrain privé servant de liaison avec le boulevard nature
Cession parcelle AM 24 Rue des Coteaux du sud
Transfert compétence Sport LMM
Transfert de la compétence Service public de Défense Extérieure Contre l’Incendie à Le Mans Métropole
Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
Révisions des tarifs municipaux
Décision modificative n° 2 exercice 2020 Budget communal
Modification du régime indemnitaire IHTS
Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
Mise à jour du tableau des emplois
Signature de la Convention territoriale globale avec la CAF
Convention d’adhésion à l’agence nationale des chèques vacances (ANCV)
Aide aux communes sinistrées des Alpes Maritimes suite à la tempête « Alex »
Décision modificative n° 1 exercice 2020 Budget communal
Rattachement Budget annexe Production d’énergie au budget principal
Subvention exceptionnelle Association les oubliés de la canicule
Désignation d’un correspondant défense
Indemnités du Maire, des adjoints et des Conseillers
Tarifs Mercredis loisirs
Lotissement Route de La Croix Georgette : dénomination de la voie