Séance du 19 janvier 2026

MARCHE DU CLUB HOUSE – AVENANT 2 – LOT 3 CHARPENTE BOIS BARDAGE

MARCHE DU CLUB HOUSE – AVENANT 2 – LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES

MARCHE DU CLUB HOUSE – AVENANT 2 – LOT 2 DEMOLITION GROS OEUVRE

CONVENTION DE PARTENARIAT LE MANS CITE CHANSON

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN MUR D’ESCALADE POUR L’ECOLE – CONSEIL DEPARTEMENTALE

MODIFICATION DES JOURS D’OUVERTURE DE L’ALSH 2026

ADHESION SERVICE D’ASSISTANCE DU PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL

CREATION DE POSTE – ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ère CLASSE - AVANCEMENT DE GRADE

DEMANDE DE SUBVENTION DETR/DSIL 2026

Appel à Projet dans la cadre du programme de l’Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique (ACTEE)/ AAP Chêne 6

DESIGNATION DES GARDES PARTICULIERS COMMUNAUX

ETAT ANNUEL 2025 DES INDEMNITES DE TOUTE NATURE

ETAT ANNUEL 2025 DES ACTIONS DE FORMATIONS DES ELUS

DELIBERATION PORTANT MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DE SALLES COMMUNALES EN PERIODE ELECTORALES

Séance du 15 décembre 2025

Décision modificative n°1 - Budget principal

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les investissements avant le vote du budget primitif 2026

Révision des tarifs municipaux 2026

Renouvellement bail précaire 2026 - Le rucher des Beechettes

Le rucher des Beechettes - Maintien du loyer

Subvention exceptionnelle ceinture verte mancelle - Noël 2025

Renouvellement de la convention Relais Petite Enfance - RPE 2026-2028

Délibération portant fixation du taux horaire moyen applicable aux travaux en régie pour 2025

Réalisation de travaux en régie pour l'année 2025

Avis sur une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Société Le Mans Nord ENR'GIE

Renouvellement du contrat de fourrière animale 2026

Marché du Club House - avenant 2 - Lot 1 VRD Espaces verts

Marché du Club House - avenant 3 - Lot 1 VRD Espaces verts

Délégation auprès de la SAFER pour la mise à disposition de terres agricoles communales : La Futaie

Renouvellement d'adhésion à l'association des communes sarthoises victimes des retraits gonflements des argiles

Séance du 17 novembre 2025

Marché Club House de tennis - avenant n°1 - lot 2 - démolition

Marché Club House de tennis - avenant n°1 - lot 9 - Plomberie ventilation

Marché Club House de tennis - avenant n°1 - lot 3 - Charpente bois bardage

Séance du 6 octobre 2025

Modification de la grille tarifaire et règlement périscolaire - Notion de "temps méridien : repas et animation"

Fonds de concours 2025 au titre des dépenses d'énergies

Rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges de le Mans Métropole au 1er juillet 2025

Rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges de Le Mans Métropole au 2 septembre2025

Contrat local d'éducation artistique et culturelle (CLEAC) - avenant 3

Marché Club-House de tennis - avenant n°1 - Lot 4 - Étanchéité

Marché Club-House de tennis - avenant n°1 - Lot 11 - Peinture

Organisation de repas des anciens 2025

Séance du 25 août 2025

Création de poste d'emploi permanent - Agent d'entretien des locaux et de service restauration scolaire

Création de poste d'emploi permanent - Agent d'animation périscolaire à temps non-complet

Convention d'occupation précaire et révocable - Local dans bâtiment "restauration" - Association AFDI

Séance du 7 juillet 2025

Renouvellement de la convention territoriale globale (CTG) - 2025-2029

Marché Club House de tennis - Avenant n°1 - Lot 1 - VRD / Espaces verts

Marché Club House de tennis - Avenant n°1 - Lot 5 - Menuiseries extérieures aluminium

Marché Club House de tennis - Fonds de concours attractivité - Le Mans Métropole

Séance du 19 mai 2025

Choix du nom du groupe scolaire de Rouillon

Convention de mise à disposition précaire de terres agricoles

Convention de mise à disposition précaire d'un hangar agricole

Demande subventions CAF

Semaine d'ouverture ALSH 2025-2026

Accroissement temporaire d'activité - Service animation

Modification de la grille tarifaire - Service enfance-jeunesse

Création de poste permanent - Adjoint d'animation - Temps complet

Modification de la convention de mise à disposition des salles aux associations

Convention de déneigement avec des agriculteurs

Le Mans Métropole - rapport de la Commission Locale d’évaluation des transferts de charges

Admissions en non valeur et créances éteintes 2025

Marché extension et réhabilitation du Club House de Tennis - Demande de subvention au titre du Contrat Régional Pays de la Loire

Séance du 24 mars 2025

Subventions communales 2025

Vote des taux de la fiscalité locale pour 2025

Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Budget principal

Affectation des résultats 2024 - Budget principal

Vote du budget primitif 2025 - Budget principal

Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Budget annexe production d'énergie

Affectation des résultats 2024 - Budget annexe production d'énergie

Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe production d'énergie

Accord de servitude d'ouvrage (pluvial) - Zone du Vieil Hêtre - Le Mans Métropole

Modification du règlement intérieur périscolaire

Accroissement temporaire d'activité - Adjoint technique

Avenant au bail à construction - BEB HIBOU

Convention relative à la gestion des licences de messagerie M 365 - Le Mans Métropole

Marché extension du club House - Attributions des lots 1 et 12