Séance du 19 mai 2025

Choix du nom du groupe scolaire de Rouillon

Convention de mise à disposition précaire de terres agricoles

Convention de mise à disposition précaire d'un hangar agricole

Demande subventions CAF

Semaine d'ouverture ALSH 2025-2026

Accroissement temporaire d'activité - Service animation

Modification de la grille tarifaire - Service enfance-jeunesse

Création de poste permanent - Adjoint d'animation - Temps complet

Modification de la convention de mise à disposition des salles aux associations

Convention de déneigement avec des agriculteurs

Le Mans Métropole - rapport de la Commission Locale d’évaluation des transferts de charges

Admissions en non valeur et créances éteintes 2025

Marché extension et réhabilitation du Club House de Tennis - Demande de subvention au titre du Contrat Régional Pays de la Loire

Séance du 24 mars 2025

Subventions communales 2025

Vote des taux de la fiscalité locale pour 2025

Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Budget principal

Affectation des résultats 2024 - Budget principal

Vote du budget primitif 2025 - Budget principal

Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Budget annexe production d'énergie

Affectation des résultats 2024 - Budget annexe production d'énergie

Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe production d'énergie

Accord de servitude d'ouvrage (pluvial) - Zone du Vieil Hêtre - Le Mans Métropole

Modification du règlement intérieur périscolaire

Accroissement temporaire d'activité - Adjoint technique

Avenant au bail à construction - BEB HIBOU

Convention relative à la gestion des licences de messagerie M 365 - Le Mans Métropole

Marché extension du club House - Attributions des lots 1 et 12

Séance du 3 février 2025

Marché d'extension et de réhabilitation du Club House - Attribution des lots

Robot tondeuse terrains de football - Attribution du marché

Convention adhésion au service de médecine de prévention de Le Mans Métropole

Séance du 27 janvier 2025

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les investissements avant le vote du budget primitif 2025

Signature de la convention relais petite enfance - RPE

Demande de subvention CAF - Matériel RPE

Subvention FONDS CHÊNE 5 - ACTEE – PAYS DU MANS - Sous compteurs énergies

Notification du marché UGAP GAZ 2025

Argent de poche 2025 - Vacances de printemps

Création de poste suite avancement de grade - Adjoint d'animation principal 2ème classe

Intégration du chemin des Vignes sur l'emprise du Boulevard Nature

Résiliation conjointe d'un contrat d'occupation privative du domaine privé communal - TARMAC - LA FUTAIE

État annuel 2024 des des indemnités de toutes natures versées aux élus

État annuel 2024 des actions de formation des élus

Séance du 9 décembre 2024

Création de poste suite avancement de grade - Agent de maitrise principal

Accroissement temporaire d'activité - Entretien locaux

Accroissement temporaire d'activité - Entretien locaux

Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions itinérantes

Subvention exceptionnelle 2024 - Comité des fêtes

Subvention exceptionnelle 2024 - EGR Football

Renouvellement bail précaire Le Ruchet des Beechettes

Maintien du loyer minoré - 752 route des Ardriers - logement 5

Assurance contrat statutaire Groupama

Révision des tarifs municipaux 2024

Décision modificative - Budget principal 2024

Convention de partenariat UGAP - LMM

Renouvellement convention fourrière 2025

Convention de mise à disposition FOOT5 - Ligue et district de football

Séance du 4 novembre 2024

Accroissement temporaire d'activité - Agent d'accueil mairie et APC

Création de poste permanent - Agent d'accueil mairie et APC

Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

Convention d'utilisation du gymnase - CFA LA GERMINIERE

Convention d'utilisation du gymnase - UIMM

Attribution de compensations définitives 2024 versées par LMM suite à l'instauration du régime de FPU

Actualisation de la liste des décisions fiscales en matière de fiscalité économique

Subvention exceptionnelle ceinture verte mancelle 2024

Extension Club House tennis - Fonds d'investissement durable 2022-2025

Renouvellement convention agence postale communale

Séance du 30 septembre 2024

Revalorisation du régime indemnitaire RIFSEEP

Convention de prestation pour la fabrication et la livraison journalières de repas pour le restaurant scolaire

Modification de la grille tarifaire repas cantine - Adulte - Erreur matérielle

Signature de la convention CLEAC pour l'année scolaire

Fonds de concours 2024 au titre des dépenses d'énergies

Séance du 2 septembre 2024

Création de poste permanent - Responsable de la restauration - Temps complet

Organisation du repas des ainés - Détermination du tarif applicable repas

Convention d'occupation précaire et révocable - Local dans bâtiment "restauration" - Association AFDI

Accroissement temporaire d'activité - Adjoint d'animation - temps non complet