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MARCHE DE SÉCURISATION DU GROUPE SCOLAIRE : DÉTERMINATION DES LOTS ET CHOIX DES ENTREPRISES
DÉCISION MODIFICATIVE N°1- 2026 BUDGET PRINCIPAL
CONVENTION D’UTILISATION D’UN VÉHICULE RÉFRIGÉRÉ POUR LA LIVRAISON DE REPAS LES MERCREDIS LOISIRS – PAR INTERMARCHE
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE - SERVICE ANIMATION ALSH VACANCES
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE - SERVICE ADMINISTRATIF
VALIDATION DOSSIER INSCRIPTION ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR CMJ
CONVENTION DE DÉNEIGEMENT
SUPPRESSION DU BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE
ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2026
PRIX DE VENTE MATÉRIEL
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE - SERVICE ANIMATION PERISCOLAIRE
RETROCESSION ESPACES VERTS BOURDONNIERES
RAPPORT DE LA CLECT 08 07 2026
AVIS SUR LE PACTE DE GOUVERNANCE 2026 2032
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE D’ELECTRICITE 2026 2032
LIMITATION DE L EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D HABITATION
CESSION D UN BIEN IMOBILIER AU PROFIT DE LE MANS METROPOLE SANITAIRE DE LA SETRAM
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE VEHICULES ET DE MINIBUS COMMUNAUX
CONVENTION D UTILISATION DU GYMNASE CFA AGROCAMPUS LA GERMINIERE ANNEE SCOLAIRE 2026 2027
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION CORPUS LUDUS TABULARIS
ORGANISATION DU REPAS DES AINES 2026
NOM DE LA NOUVELLE LETTRE D INFORMATION DE ROUILLON
AVENANT AU BAIL A CONSTRUCTION BEB HIBOU – SUITE BORNAGE
RECONDUCTION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2026 – SECURISATION DU GROUPE SCOLAIRE
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – AGENTS D’ANIMATIONS
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – ADJOINTS TECHNIQUES
REVALORISATION DU FORFAIT JOURNALIER DES VACATAIRES ET NOMBRE DE VACATAIRES ANNEE SCOLAIRE 2026/2027
MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – ANNEE 2026 2027
SEMAINES D’OUVERTURE DE L’ALSH – ANNE SCOLAIRE 2026/2027
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
REGLEMENTS INTERIEURS DU PERISCOLAIRE ET DE L’EXTRASCOLAIRE
EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – VILLAGE D’EUROPE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – AIPER
SIGNATURE DE LA CONVENTION MAD FILM DES 24h DU MANS ACO
REGLEMENT EXPO VEHICULES ROUILLON SUR LA LIGNE DE DEPART
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES 2026
VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE LOCALE POUR 2026
VOTE DU CFU 2025 – BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATIONS DES RESULTATS 2025 – BUDGET PRINCIPAL
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET PRINCIPAL
VOTE DU CFU 2025 – BUDGET PHOTOVOLTAIQUE
AFFECTATIONS DES RESULTATS 2025 – BUDGET PHOTOVOLTAIQUE
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET PHOTOVOLTAIQUE
MANDAT AU CDG72 POUR LE LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UN CONTRAT STATUTAIRE
ADMISSION EN NON VALEUR
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – ADJOINT TECHNIQUE
DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE DE L’ASSEMBLEE SPECIALE ET DU REPRESENTANT PERMANENT AUX ASSEMBLEES GENERALES DES ACTIONNAIRES - ATESART
DELIBERATION FIXANT LA LISTE DES NOMS EN VUE DE LA NOMINATION DES MEMBRES DE LA CCID
DELEGATIONS PERMANENTES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
VOTE DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS
CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET NOMINATION DE SES MEMBRES
ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL ADMINISTRATION DU CCAS
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CNAS
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA CLECT LMM
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - SERVICE ANIMATION
Procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints
Tableau du Conseil Municipal
Feuille de proclamation
Fixation du nombre d'adjoints
Fixation du nombre de membres du CCAS